Le sujet des cadeaux d'entreprise reçus et donnés peut être très déroutant. Afin de vous assurer de ne pas donner ou recevoir accidentellement un cadeau et d'en ignorer les conséquences fiscales, vous devez agir avec prudence.
Accepter les cadeaux de votre clientèle
L'ARC autorise les propriétaires de petites et moyennes entreprises et les travailleurs autonomes à recevoir des cadeaux de leurs clients, mais pour s'assurer de ne pas devoir payer d'impôt sur le cadeau, il ne peut être offert en échange d'un travail réalisé.
Si vous acceptez un cadeau qui pourrait constituer un paiement en contrepartie de biens et de services, vous êtes responsable de déclarer le cadeau dans votre déclaration de revenus. Si vous ne le faites pas, vous seriez passible de sanctions, d'amendes ou de peines d'emprisonnement selon la nature du cadeau.
Offrir des cadeaux à votre clientèle
D'après l'ARC, vous pouvez déduire toutes les dépenses d'entreprise raisonnables de vos revenus d'entreprise sur votre déclaration de revenus; les repas et les frais de représentation sont admissibles en tant que dépenses d'entreprise si elles sont engagées dans le but d'établir ou de maintenir une clientèle.
Si vous offrez un chèque-cadeau de restaurant à un client ou une paire de billets de hockey, ces cadeaux seront considérés comme des frais de repas et de représentation; par conséquent, vous pouvez radier la moitié de leur valeur.
Gardez les reçus dans vos dossiers et des notes indiquant comment ces dépenses sont liées à l'entreprise. Dans certains cas, vous serez peut-être également en mesure de demander 100 pour cent du coût des cadeaux au titre des dépenses de publicité ou de promotion.
Offrir des cadeaux à des employés
En plus d'offrir des cadeaux à vos clients, il se peut que vous vouliez occasionnellement donner des cadeaux à vos employés. L'ARC autorise les propriétaires d'entreprise à offrir des cadeaux aux employés tant qu'il s'agit d'une occasion spéciale, comme un congé ou un anniversaire, et permet aux propriétaires d'entreprise de le faire afin de donner des récompenses aux employés.
Si ces cadeaux ou récompenses ne sont pas en espèces ou quasi-espèces, ils ne sont pas assujettis à l'impôt. Par exemple, si vous donnez à votre employé un bâton de golf pour son anniversaire, votre employé n'a pas à payer d'impôt sur cet article. Cependant, si vous lui donnez des espèces ou un chèque-cadeau (quasi-espèces), vous devez déclarer le cadeau sur le feuillet de renseignements de votre employé et votre employé doit payer l'impôt correspondant à celui-ci. Toutefois, vous pouvez le radier au titre des dépenses d'entreprise.
L'ARC fait une distinction entre les prix et les récompenses. Dans la plupart des cas, pour être admissible à un prix, celui-ci doit uniquement être décerné à un nombre de récipiendaires limités et l'employé doit avoir fait quelque chose de spécial pour le mériter. Une récompense, inversement, est habituellement liée au rendement au travail et est imposable.
Par exemple, si vous offrez un nouveau chapeau à votre employé du mois, l'ARC considère qu'il s'agit d'un prix non assujetti à l'impôt. Cependant, si vous versez une prime en espèces à un employé qui a terminé un projet plus tôt que prévu, il s'agit d'une récompense et celle-ci est imposable.