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Formulaire T5008: État des opérations sur titres

Avez-vous acheté, vendu ou encaissé des titres cette année? Les titres incluent des actions cotées à la bourse et plusieurs autres produits financiers comme des obligations, des bons du Trésor et des unités de fonds communs de placement. Si vous avez géré certains de ces produits durant la dernière année d’imposition, vous pouvez vous attendre à recevoir un feuillet T5008 de votre courtier. Quel est ce feuillet et comment le déclarer dans vos impôts? Nous répondrons à vos questions ci-dessous.

Quel est le feuillet T5008 État des opérations sur titres?

Le feuillet T5008 que vous recevez de votre courtier est comme un feuillet T4, sauf qu’il présente seulement vos revenus ou pertes des opérations sur titres. Il vous faut ce feuillet pour faire vos impôts, donc si vous ne le recevez pas avant le dernier jour de février après l’année d’imposition de référence, communiquez avec votre courtier.

Vous pourriez aussi trouver tous les formulaires manquants dans Mon dossier de l’ARC.  Vous pouvez les télécharger pour obtenir les entrées, ou si vous utilisez TurboImpôt, les renseignements seront ajoutés dans votre déclaration grâce au processus Préremplir ma déclaration.

Ce feuillet devrait présenter toutes vos opérations sur titres, que vous les ayez achetées, vendues ou encaissées. Aux fins de ce feuillet, un titre est :

  • Actions incluant des actions cotées en bourse
  • Créances, unités de fonds commun de placement, options, ou contrats
  • Actions de petite entreprise, qu’elles soient reportées ou admissibles
  • Bons du Trésor encaissés ou cédés à échéance
  • Obligations, débentures, billets à ordre et autres biens semblables

Les montants calculés dans votre feuillet T5008 pourraient ne pas être constitués uniquement d’argent. Si vous annulez, échangez ou convertissez vos titres en biens, cela sera également inclus dans votre feuillet même si la valeur n’est pas en argent. Toute contrepartie qui vous est payée ou vous est payable devrait être incluse.

Comprendre votre feuillet T5008 État des opérations sur titres

Lorsque vous recevez votre feuillet T5008, vous remarquerez qu’il comporte des cases, tout comme un feuillet T4. Voici ce que ces cases signifient :

  • Case 14 : La date à laquelle vos opérations sur titres ont été complétées. Inscrivez le 31 décembre si vous déclarez des opérations en bloc.
  • Case 16 : La quantité de titres dont vous avez disposé.
  • Case 17 : La description du titre, elle pourrait se trouver dans la Case 21 s’il y en a plusieurs.
  • Case 20 : Le coût ou valeur comptable. Il ne s’agit pas nécessairement de votre prix de base rajusté, que vous devez calculer vous-même (bien que votre courtier ou votre conseiller puisse vous informer de ce montant). Si votre courtier laisse cette case vierge, vous devez tout de même le calculer et le déclarer.
  • Case 21 : Si vous souhaitez faire vos déclarations en fonction de chaque titre, vous pouvez utiliser cette section afin de détailler le montant que vous avez reçu de chaque titre.

Le prix de base rajusté est le total du coût afin d’acquérir cet actif et les dépenses liées engagées, comme des frais de courtier. Cela n’inclut pas les coûts actuels, comme les coûts de gestion de votre entreprise.

Est-ce que le T5 est similaire au feuillet T5008 État des opérations sur titres?

Non, le T5 n’est pas similaire au feuillet T5008. Alors qu’un feuillet T5008 présente vos opérations sur titres, un T5 est un état des revenus de placements. Les revenus de placements sont ce que vous gagnez en intérêts et en dividendes sur des placements et dans un compte non enregistré seulement. Les deux sources de revenus doivent être déclarées sur votre T1 avec votre déclaration de revenus annuelle.

Il est important de noter que ces deux feuillets pourraient se chevaucher. Ils pourraient donner le même revenu, et en les déclarant tous les deux, vous déclareriez le même revenu deux fois. Vous devriez consulter ceux qui vous ont fourni les feuillets afin de comprendre exactement ce que vous devez déclarer.

Dois-je déclarer le feuillet T5008?

Oui, les particuliers doivent déclarer les renseignements du T5008 dans leur déclaration de revenus. Vous devriez inclure les renseignements demandés dans votre déclaration de revenus et de prestations. Cependant, assurez-vous que vous n’avez pas déjà inclus ce revenu dans d’autres sections de la déclaration T1, ou vous serez imposé deux fois pour ce revenu. Par exemple, si votre feuillet T5008 est lié à votre revenu d’entreprise, vous devriez le déclarer dans la section Revenus d’entreprise de la T1 et pas dans la section Gains et pertes en capital.

Si vous utilisez des renseignements de votre T5008 dans votre déclaration de revenus, prenez note que vous devez inclure le montant en dollars canadiens. Donc, s’il y a un taux de change indiqué dans la Case 13 de votre T5008, vous devez l’utiliser pour calculer les dollars canadiens que vous devez déclarer.

Si vous remarquez une erreur dans vos relevés T5008 plus tard, vous pouvez les faire modifier et corriger l’erreur avec l’ARC.

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