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OFFRES ET PRIX DE TURBOIMPÔT SOLO/MOBILE

Les offres de TurboImpôt Solo suivantes pourraient être proposées l’année d’imposition 2025. Intuit se réserve le droit de modifier ou de mettre fin à toute offre en tout temps, pour toute raison et à sa discrétion exclusive. Sauf indication contraire, chaque offre ne peut pas être combinée à toute autre offre de TurboImpôt. Certaines offres de rabais ne sont pas valables pour les achats effectués avec l’application mobile et ne sont offertes que pendant une durée limitée.

• Payez quand vous produisez votre déclaration : avec les offres payantes de TurboImpôt Solo et Mobile, vous pouvez commencer à utiliser les fonctions de préparation des déclarations sans payer d’avance, et payer uniquement lorsque vous êtes prêt à transmettre votre déclaration par voie électronique, à l’imprimer ou à la transmettre par la poste, ou à acheter des produits et services complémentaires. Les prix réels des versions payantes sont déterminés en fonction de la version utilisée et de la date ou l’heure de l’impression ou de la transmission par voie électronique, et peuvent changer sans préavis.

• TurboImpôt Solo Gratuit : Déclarations de revenus de particulier simples seulement. Vous comprenez et acceptez que la version ou l’édition gratuite des services n’inclut pas tous les formulaires d’impôt, et qu’Intuit ne fournit pas de soutien technique pour la version ou l’édition gratuite des services. Vous devez choisir une version ou une édition des services qui inclut tous les formulaires d’impôt dont vous avez besoin, ce qui peut vous obliger à passer à une version payante des services afin de produire et de transmettre vos déclarations de revenus. Une déclaration de revenus de particulier simple ne comprend que certains types de revenus et certains crédits d’impôt limités. Pour en savoir plus, consultez les Conditions d’utilisation.

• Offre Changer et économiser : Cette offre s’applique aux clients qui n’ont pas produit leur déclaration de revenus avec TurboImpôt pour l’année d’imposition 2024. La déclaration doit être soumise avant la date d’expiration de l’offre, soit le 15 avril 2026. L’accès illimité aux experts est sous réserve de disponibilité pendant les heures d’ouverture. Cette offre ne peut pas être combinée avec une autre offre de TurboImpôt. 

• Offre à 20 $ pour les 25 ans ou moins : L’offre s’applique au coût i) de la mise à niveau à Conseils d’expert de TurboImpôt Solo Gratuit, ou ii) de TurboImpôt Solo De luxe, Premier et Travailleur autonome, avec la possibilité de passer à Conseils d’expert sans frais supplémentaires. Pour les impôts des particuliers de 2025 seulement. Pour être admissible, le client doit être né le 1er janvier 2000 ou après et produire sa déclaration de revenus de particulier au plus tard le 15 avril 2026. Pour les déclarations conjointes (qui comptent comme 2 déclarations), les deux conjoints doivent avoir l’âge admissible pour avoir droit à l’offre. Le rabais ne s’applique pas aux logiciels TurboImpôt bureau et TurboImpôt aux États-Unis. Cette offre ne peut pas être combinée avec une autre offre de TurboImpôt. Intuit se réserve le droit de modifier ou de mettre fin à cette offre en tout temps, pour toute raison et à sa discrétion exclusive.

TURBOIMPÔT SOLO/MOBILE

• N’importe où, n’importe quand : accès Internet requis; des frais de données standard s’appliquent pour télécharger et utiliser l’application mobile.
• Disponibilité des experts : Les experts de TurboImpôt sont à votre disposition du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h (HE) (à l’exception des jours fériés). Pendant la période des impôts (du 21 février au 30 avril), les heures d’ouverture sont du lundi au dimanche de 9 h à minuit HE (service en anglais) et de 9 h à 21 h HE (service en français). Les services, le domaine d’expertise, le niveau d’expérience et les temps d’attente varient et peuvent être soumis à des restrictions ou faire l’objet de changements sans préavis. 
• Soutien illimité offert par des experts : l’accès illimité aux experts de TurboImpôt Conseils d’expert fait référence à un nombre illimité de contacts disponibles pour chaque client pendant la durée du service, sans faire référence aux heures d’ouverture ou à la couverture du service. Le service, le domaine d’expertise, le niveau d’expérience, les heures d’ouverture, la disponibilité et les délais d’attente varient et peuvent être soumis à des restrictions ou faire l’objet de changements sans préavis.
• Protection en cas de vérification : une connexion Internet et l’acceptation de la mise à jour du logiciel sont requises pour accéder à Protection en cas de vérification. À moins que les questions soient accessoires à l’examen de la déclaration de revenus elle-même, les vérifications en matière de TPS et TVH ainsi que les vérifications et les examens n’ayant pas trait à l’impôt sur le revenu sont exclus. Les vérifications réalisées sur place comportant un examen limité des documents comptables sont comprises, ce qui n’est pas le cas des vérifications financières détaillées
• Témoignages de clients : Les témoignages sont fondés sur les évaluations de TurboImpôt Solo pour l’année d’imposition 2024 ainsi que pour les années d’imposition précédentes.

GARANTIES DE TURBOIMPÔT SOLO

• Garantie de calculs exacts : si vous devez payer une pénalité ou des intérêts à l’ARC ou au gouvernement provincial en raison d’une erreur de calcul de TurboImpôt, nous vous rembourserons la pénalité et les intérêts. Vous avez la responsabilité de payer toute dette fiscale supplémentaire que vous pouvez avoir. Les demandes doivent être soumises (i) dans les trente (30) jours suivant la date de l’avis de l’ARC ou du gouvernement provincial, et (ii) au plus tard sept ans après la date de production de la déclaration de revenus de particulier ou d’entreprise. Des conditions et des restrictions supplémentaires s’appliquent. Pour en savoir plus, consultez les Conditions d’utilisation.
• Garantie de remboursement maximal / d’économies maximales : si vous obtenez un remboursement plus élevé ou payez moins d’impôt avec une autre méthode de préparation de déclarations de revenus en soumettant une déclaration modifiée, nous vous rembourserons le montant payé pour notre service. Les clients de TurboImpôt en ligne Gratuit ont droit à un dédommagement de 9,99 $. Les demandes doivent être soumises (i) dans les soixante (60) jours suivant la date à laquelle vous recevez un remboursement plus élevé ou que vous payez un montant d’impôt moins élevé selon votre déclaration TurboImpôt produite au plus tard le 31 mai 2026, et (ii ) au plus tard sept ans après la date de production de la déclaration de revenus de particulier ou au plus tard le 15 décembre 2026 pour les déclarations d’entreprise de 2025. Le service Protection en cas de vérification et les frais de soutien sont exclus. Des conditions et des restrictions supplémentaires s’appliquent. Pour en savoir plus, consultez les Conditions d’utilisation.
• Garantie d’approbation par un expert : Si vous devez payer une pénalité ou de l’intérêt à l’ARC ou au gouvernement provincial en raison d’une erreur commise par un expert de TurboImpôt pendant la préparation de votre déclaration, dans un conseil fiscal sur un sujet en particulier ou pendant la révision d’une section de votre déclaration, nous vous rembourserons la pénalité et l’intérêt. Les demandes doivent être soumises (i) dans les trente (30) jours suivant la date de l’avis de l’ARC ou du gouvernement provincial, et (ii) au plus tard sept ans après la date de production de la déclaration de revenus de particulier ou d’entreprise. Des conditions et des restrictions supplémentaires s’appliquent.
• Garantie de satisfaction : vous pouvez utiliser la plupart des services de TurboImpôt Solo sans frais jusqu’au moment où vous décidez d’imprimer votre déclaration de revenus ou de la transmettre par voie électronique. L’impression ou la production électronique de votre déclaration indique que vous êtes satisfait de TurboImpôt Solo, et vous serez alors obligé de payer le service ou de vous y inscrire. Des conditions et des restrictions supplémentaires s’appliquent. Pour en savoir plus, consultez les Conditions d’utilisation.

GARANTIES DE TURBOIMPÔT BUREAU

• Garantie de calculs exacts : si vous devez payer une pénalité ou des intérêts à l’ARC ou au gouvernement provincial en raison d’une erreur de calcul de TurboImpôt, nous vous rembourserons la pénalité et les intérêts. Vous avez la responsabilité de payer toute dette fiscale supplémentaire que vous pouvez avoir. Les demandes doivent être soumises dans les trente (30) jours suivant la date d’avis de l’ARC ou du gouvernement provincial. Excluant TurboTax Business Incorporated Edition. Des conditions et des restrictions supplémentaires s’appliquent.  Consultez la Convention de licence pour obtenir plus de détails.
• Garantie de remboursement maximal : si vous obtenez un remboursement plus élevé ou payez moins d’impôt avec une autre méthode de préparation de déclarations de revenus en soumettant une déclaration modifiée, nous vous rembourserons le montant payé pour notre logiciel. Les demandes doivent être soumises dans les soixante (60) jours suivant la date de production de votre déclaration avec TurboImpôt et au plus tard le 31 mai 2026 (le 15 juillet 2026 pour TurboImpôt Particuliers et entreprises et TurboImpôt 20 déclarations). Excluant TurboTax Business Incorporated Edition. Le service Protection en cas de vérification et les frais de soutien sont exclus. Des conditions et des restrictions supplémentaires s’appliquent. Consultez la Convention de licence pour obtenir plus de détails.
• Garantie de satisfaction et de remboursement de 60 jours : si vous n’êtes pas entièrement satisfait de votre logiciel TurboImpôt bureau, vous pouvez retourner votre logiciel dans les soixante (60) jours suivant l’achat, accompagné d’un reçu daté, pour obtenir le remboursement complet du prix d’achat. Port de retour non compris. Les produits et services supplémentaires pour bureau ne sont pas remboursables. Des conditions et des restrictions supplémentaires s’appliquent. Consultez la Convention de licence pour obtenir plus de détails.

INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES :

• Montant moyen du remboursement : pour l’année d’imposition 2024, les contribuables canadiens ayant produit leurs déclarations avec TurboImpôt ont reçu un remboursement moyen de 3 470 $. Le remboursement de chaque contribuable varie en fonction de sa situation fiscale.
• Comparaison du coût moyen de services d’experts : basée sur le coût moyen en 2023-2024 des répondants provenant de sondages effectués par des tiers au pays qui ont payé un préparateur de déclarations de revenus pour préparer leur déclaration de revenus de particulier (T1), par rapport au coût moyen par déclaration des clients qui ont payé pour recevoir les services d’experts de TurboImpôt (s’il y a lieu) pour l’année d’imposition 2024. Vos économies varieront en fonction des coûts et de la complexité de vos déclarations de revenus.
• Préremplir ma déclaration : vous devez vous inscrire au service Mon dossier de l’ARC pour importer les données dans TurboImpôt. Pour vous inscrire, consultez https://www.canada.ca/fr/agence-revenu.html.
• Le logiciel d’impôt le plus vendu au Canada : d’après les données cumulatives d’IMPÔTNET de l’ARC pour tous les logiciels d’impôt TurboImpôt Solo pour l’année d’imposition 2024.
• Délai de remboursement de l’ARC : obtenez votre remboursement d’impôt de l’ARC le plus rapidement possible en transmettant vos déclarations par voie électronique et en choisissant de recevoir vos remboursements par dépôt direct. Les délais des remboursements d’impôt varient. L’estimation de l’ARC est de 2 semaines pour effectuer les remboursements pour les déclarations transmises par voie électronique, comparativement à huit semaines pour celles envoyées par la poste. 
• Transmission électronique par IMPÔTNET : les entreprises de logiciels de préparation de déclarations de revenus doivent obtenir de l’ARC l’homologation IMPÔTNET de leurs produits logiciels de préparation de déclarations de revenus qui seront utilisés conjointement avec le service de transmission électronique de déclarations de revenus IMPÔTNET de l’ARC. 
• Déclarations produites : selon les données d’IMPÔTNET de l’ARC, plus de 25 millions de déclarations ont été transmises par voie électronique avec TurboImpôt au cours des cinq dernières années, et plus de 50 millions de déclarations ont été transmises par voie électronique avec TurboImpôt entre 2013 et 2023. Comprend les déclarations de revenus produites auprès de l’ARC avec les logiciels TurboImpôt bureau et TurboImpôt Solo.
• Soutien technique : le soutien technique offert par téléphone est gratuit. Des frais d’appel interurbain peuvent s’appliquer. Des limites s’appliquent. Intuit se réserve le droit de limiter la durée de chaque appel. Soutien offert selon la période de l’année et sous réserve d’interruptions occasionnelles pour l’entretien des systèmes et des serveurs, des activités corporatives, des jours fériés observés au Canada et des événements indépendants de notre volonté.
• Images et écrans : les images sont présentées à titre indicatif seulement, et certains écrans sont simulés.
• Délai moyen de remboursement et de production pour les clients de 25 ans ou moins : Selon les déclarations de l’année d’imposition 2024 produites par les utilisateurs de 25 ans et moins utilisant TurboImpôt.