Avez-vous secrètement peur que si vous rangez vos vêtements d’hiver, il ne neige? Ou que le fait de jeter le reçu d’un appareil électroménager entraînera un mauvais fonctionnement de celui-ci? C’est exactement le genre de pensée magique qui existe autour des vieilles déclarations de revenus : la crainte que si vous les jetez, vous en aurez besoin. S’il peut être réconfortant de s’accrocher aux documents fiscaux jusqu’à ce que votre classeur croule sous le poids de déclarations et de reçus vieux de plusieurs décennies, ce n’est pas vraiment nécessaire.
Voici tout ce que vous devez savoir sur les raisons pour lesquelles vous devez conserver vos dossiers fiscaux – et quand et comment vous pouvez vous en débarrasser sans angoisse ni regret.
- L’ARC suggère que vous conserviez vos déclarations de revenus et les pièces justificatives pendant six ans.
- L’une des raisons de conserver les anciennes déclarations de revenus est de fournir à l’ARC l’information requise au cas où vous seriez sélectionné pour une vérification.
- Une autorisation écrite est nécessaire pour détruire les documents fiscaux avant la fin de la période de six ans.
Combien de temps dois-je conserver mes anciennes déclarations de revenus?
Contrairement à ce que l’on pourrait croire, l’Agence du revenu du Canada (ARC) ne peut pas fouiller plus loin dans votre dossier fiscal – six ans pour être exact. Il s’agit de la période pendant laquelle vous êtes légalement tenu de conserver les anciennes déclarations et les pièces justificatives.
La période de six ans commence à la fin de l’année d’imposition visée par la déclaration. Par exemple, une déclaration de 2021 et ses pièces justificatives peuvent être détruites à la fin de 2027.
Si, pour une raison quelconque, vous souhaitez détruire vos documents fiscaux avant la fin de la période de six ans — disons que vous déménagez aux Fidji et que vous voulez voyager léger — vous devrez d’abord obtenir une autorisation écrite de l’ARC.
Que comprennent les documents d’impôt sur le revenu?
Même si vous n’étiez pas tenu de joindre les feuillets fiscaux, les reçus et les dépenses au moment de produire votre déclaration par la poste ou en ligne, ils constituent une partie essentielle de votre dossier fiscal. En plus de vos déclarations de revenus, voici une liste exhaustive des pièces justificatives que vous devrez produire si l’ARC vous le demande. Assurez-vous de conserver tous les documents qui s’appliquent.
Pourquoi dois-je conserver mes déclarations de revenus?
Vous devez conserver vos anciens documents fiscaux pour la simple raison que l’ARC pourrait vouloir les examiner.
Si c’est le cas, ils vous enverront une demande de renseignements qui vous demande de fournir vos documents justificatifs. Ce qui se passe ensuite est simple, et pas inquiétant. L’ARC ne fera que recouper ces documents avec les renseignements que vous avez fournis dans votre déclaration de revenus. Voyez cela comme un contrôle ponctuel pour s’assurer que votre déclaration est exacte.
Dans le cas hautement improbable où l’ARC voudrait vous vérifier, vos anciens documents fiscaux joueront également un rôle de premier plan. Encore une fois, le fait de les conserver tous au même endroit rendra le processus beaucoup plus facile et moins stressant.
Puis-je me débarrasser de mes documents fiscaux après six ans?
Si vous êtes certain de ne plus avoir besoin de vos documents après la période de six ans, débarrassez-vous-en, mais faites-le avec prudence. Résistez à la tentation de tout jeter dans le bac de recyclage. Vos documents contiennent beaucoup de données personnelles sur lesquelles les voleurs d’identité aimeraient mettre la main, comme votre NAS et les renseignements relatifs à votre emploi.
Pour éliminer correctement les documents fiscaux en papier, le déchiquetage est probablement la meilleure solution. Si vous avez produit votre déclaration en ligne et décidez de conserver des copies numériques de vos documents fiscaux, assurez-vous que votre ordinateur est protégé par un mot de passe.
Après tout, compromettre vos renseignements personnels est bien plus stressant et embêtant que de conserver vos vieux documents.
Obtenez le soutien que vous méritez.
Quelle que soit la raison pour laquelle l’ARC demande à voir vos documents d’impôt sur le revenu, TurboImpôt vous protège. Nos experts peuvent répondre à toutes vos questions et même s’occuper de l’ARC en votre nom si vous faites l’objet d’une vérification.
