Il y a quelques années, l’Agence de revenu du Canada a mis sur pied un groupe de travail chargé de déterminer pourquoi certains contribuables n’ouvrent pas les lettres et avis qu’elle leur envoie. Principale raison : pour « éviter tout contenu présumé stressant ». Peu importe le degré d’inquiétude (ou de désintérêt) suscité par l’arrivée d’une enveloppe brune portant un petit drapeau noir dans un coin, l’ignorer n’est pas possible. Et, oui, la même remarque s’applique à un courriel provenant de l’ARC.
Même s’il est naturel de supposer le pire (un montant d’impôt à payer! une vérification!), l’ARC peut communiquer avec vous pour nombre de raisons, dont certaines pourraient même constituer une bonne nouvelle pour vous. Six documents différents, décrits ci-dessous, peuvent vous parvenir :
- Toute lettre que vous recevez de l’ARC est importante et peut revêtir un caractère urgent. Ouvrez-la sans attendre.
- S’il s’agit d’un avis de cotisation, il vous indiquera si vous devez de l’argent ou si vous recevrez un remboursement d’impôt.
- Vous préférez recevoir tous vos avis et lettres de l’ARC par courriel? Inscrivez-vous au service Mon dossier de l’ARC.
1. Avis de cotisation
Si un courriel de l’ARC apparaît dans votre boîte de réception deux à huit semaines après la production de votre déclaration de revenus, il est fort à parier qu’il s’agit d’un avis de cotisation. Ce document résume votre déclaration de revenus, y compris les crédits et les déductions que vous y avez demandés. Surtout, il vous indique si vous devez de l’argent ou obtiendrez un remboursement d’impôt.
Courrier en ligne du service Mon dossier de l’ARC
Vous voulez éviter les enveloppes brunes pour toujours? Inscrivez-vous au service Mon dossier de l’ARC pour recevoir vos documents par courriel. Une fois inscrit à Mon dossier, l’ARC vous informera par courriel de tout changement important apporté dans votre compte ou lorsque vous recevez un nouvel avis ou une nouvelle lettre. Vous ne serez plus jamais à la merci du courrier traditionnel. Assurez-vous simplement, toutefois, de ne pas négliger les courriels de l’ARC!
2. Avis de nouvelle cotisation
Vous recevrez un avis de nouvelle cotisation si l’ARC désire plus de renseignements au sujet des données figurant dans votre déclaration de revenus — ou si elle y a apporté un changement. Presque identique à un avis de cotisation, ce document met cependant en évidence les parties modifiées. Il est important de prendre connaissance de cet avis dès que possible, car si vous devez un montant d’argent, vous pourrez alors le régler en évitant de payer un intérêt ou une pénalité inutile. Sans oublier que si vous pensez que l’ARC a commis une erreur, vous disposez de 90 jours pour lui répondre.
3. Avis de l’allocation canadienne pour enfants
Si vous avez au moins un enfant âgé de moins de 18 ans et avez demandé l’allocation canadienne pour enfants (ACE), l’ARC vous enverra assurément un avis vous renseignant sur le montant que vous recevrez. Dans le cas improbable où un montant excessif vous a été versé antérieurement, cet avis vous expliquera aussi comment l’ARC prévoit de récupérer l’excédent — probablement en le déduisant de versements futurs de l’ACE ou de tout remboursement d’impôt.
4. Avis du TPS/TVH
Le crédit pour la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) est un versement trimestriel non imposable permettant aux Canadiens à revenu faible ou modeste de récupérer une partie de la taxe de vente qu’ils ont payée à l’achat de biens et de services. Si l’ARC vous envoie un avis du TPS/TVH – bingo! – cela signifie qu’un remboursement s’en vient.
Si vous exploitez votre propre entreprise, vous voudrez rester à l’affût de tout avis du TPS/TVH. Après avoir traité votre déclaration, l’ARC vous envoie ce document pour vous indiquer si vous avez un remboursement, un montant dû ou un solde nul.
5. Demande de renseignements
Si vous recevez une demande de renseignements de l’ARC, ne vous inquiétez pas. Il s’agit probablement d’une vérification de routine pour s’assurer que les renseignements que vous avez fournis dans votre déclaration de revenus sont exacts. En général, ce document demande de fournir des reçus ou des documents à l’appui d’une réclamation ou d’une déduction faite dans la déclaration de revenus. C’est tout! Plus vite vous fournirez les renseignements demandés, plus vite ce sera terminé. En revanche, ignorer cet avis sèmera le doute et peut créer des problèmes là où il n’en existait pas.
6. Avis de vérification
Si vous recevez le terrible document qu’est un avis de vérification de l’ARC… respirez profondément. Prenez un moment pour comprendre en quoi consiste réellement une vérification. Fondamentalement, une vérification est simplement un exercice au cours duquel les réclamations que vous avez faites dans vos déclarations sont comparées à vos registres et à vos reçus des six dernières années.
En cas de réception d’un tel avis, la meilleure chose à faire est d’y répondre sans tarder en fournissant l’information demandée et en demeurant respectueux tout au long du processus. À la fin de la vérification, l’ARC vous enverra un dernier document décrivant en détail ses constatations. En cas de désaccord, vous disposez de 90 jours pour faire appel; une autre raison pour laquelle vous voudrez prendre connaissance de l’avis le plus tôt possible.
Bien qu’une lettre ou un courriel de l’ARC ne suscitera jamais l’empressement et l’enthousiasme provoqués par un paquet expédié par votre détaillant en ligne favori, accorder à cette lettre ou à ce courriel l’attention qu’ils méritent constitue toujours la bonne chose à faire.
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