ARC et Revenu Québec, Notions de base sur l’impôt

Territoires du Nord-Ouest – Tranches d’imposition, taux et crédits d’impôt

Si l’observation des aurores boréales fait partie de votre liste de souhaits, un voyage dans les Territoires du Nord-Ouest pourrait être envisagé. Les résidents des Territoires du Nord-Ouest peuvent profiter des aurores boréales 240 nuits par année!

Taux d’imposition des Territoires du Nord-Ouest pour l’année d’imposition 2021

  • 5,9 % sur la partie de votre revenu imposable de 44 396 $ ou moins; plus
  • 8,6 % sur la partie de votre revenu imposable qui est plus de 44 396 $, mais moins de 88 796 $; plus
  • 12,2 % sur la partie de votre revenu imposable qui est plus de 88 796 $, mais moins de 144 362 $; plus
  • 14,05 % sur la partie de votre revenu imposable qui excède 144 362 $.

Pour les taux d’imposition de 2020, consultez ce lien du gouvernement canadien.

Structure d’imposition progressive des Territoires du Nord-Ouest

Comme la plupart des autres provinces, les Territoires du Nord-Ouest utilisent une structure d’imposition progressive, qui est composée de quatre tranches d’imposition. Ces tranches d’imposition augmentent chaque année en fonction de l’inflation. Consultez la page consacrée aux Territoires du Nord-Ouest du site de l’ARC pour connaître les taux d’imposition de l’année courante et les tranches de revenu correspondantes.

Il existe un montant admissible de revenus que vous pouvez gagner avant de devoir commencer à payer de l’impôt; il s’agit du montant personnel de base. Pour l’année d’imposition 2021, le montant personnel de base fédéral est de 13 808 $. Pour les Territoires du Nord-Ouest, il est de 15 243 $.

Le régime fiscal des Territoires du Nord-Ouest est semblable à celui des autres provinces canadiennes. Bon nombre des crédits d’impôt provinciaux offerts aux résidents des Territoires du Nord-Ouest sont complémentaires à des crédits fédéraux similaires. Par contre, certains crédits sont exclusivement réservés aux résidents des Territoires du Nord-Ouest.

Crédits des Territoires du Nord-Ouest

  • Crédit d’impôt pour le coût de la vie des Territoires du Nord-Ouest: Ce crédit aide à compenser le coût élevé de la vie aux Territoires du Nord-Ouest. Si ce crédit excède le montant d’impôt que vous avez à payer, la différence vous sera remboursée. Pour en savoir plus au sujet de la procédure de demande et des modalités de versement de ce crédit, consultez cette page du site de l’ARC.
  • Prestation pour enfants des TNO: Ce crédit est calculé en fonction de votre revenu familial et du nombre d’enfants, jusqu’à 17 ans. Pour comprendre comment fonctionne ce crédit, consultez ce lien du gouvernement des TNO.

Vous trouverez la liste complète des crédits d’impôt non remboursables et des autres déductions et crédits offerts aux résidents des Territoires du Nord-Ouest sur le site Web de l’ARC : Impôt et crédits des Territoires du Nord-Ouest.

Points Principaux à Retenir*

  • Chaque année fiscale, le montant de la tranche d’imposition change.
  • Passez en revue les crédits de la province pour vous assurer de ne pas manquer quelque chose auquel vous pourriez avoir droit.
  • Les crédits provinciaux peuvent changer au cours d’une année fiscale donnée, alors assurez-vous de les vérifier pour maximiser vos options d’admissibilité.

*Lisez l’intégralité de l’article ci-dessus pour obtenir des détails spécifiques.