OFFRES ET PRIX DE TURBOIMPÔT EN LIGNE/MOBILE

Les offres de TurboImpôt en ligne suivantes pourraient être proposées pour l’année d’imposition 2024. Intuit se réserve le droit de modifier ou de mettre fin à toute offre en tout temps, pour toute raison et à sa discrétion exclusive. Sauf indication contraire, chaque offre ne peut pas être combinée à toute autre offre de TurboImpôt. Certaines offres de rabais ne sont pas valables pour les achats effectués avec l’application mobile et ne sont offertes que pendant une durée limitée.

• Payez quand vous produisez votre déclaration : avec les offres payantes de TurboImpôt en ligne et mobiles, à l’exception de TurboImpôt en direct Service complet, vous pouvez commencer à utiliser les fonctions de préparation des déclarations sans payer d’avance, et payer uniquement lorsque vous êtes prêt à transmettre votre déclaration par voie électronique, à l’imprimer ou à la transmettre par la poste, ou à acheter des produits et services complémentaires. Les prix réels des versions payantes sont déterminés en fonction de la version utilisée et de la date ou l’heure de l’impression ou de la transmission par voie électronique, et peuvent changer sans préavis. Si vous utilisez TurboImpôt en direct Service complet, le montant vous sera facturé lors de votre inscription au service, avant que nos experts ne commencent à travailler sur votre déclaration.
• TurboImpôt en ligne Gratuit : déclarations de revenus de particulier simples seulement. Vous comprenez et acceptez que la version ou l’édition gratuite des Services n’incluent pas tous les formulaires d’impôt, et qu’Intuit ne fournit pas de soutien technique pour les versions ou les éditions gratuites des Services. Vous devez choisir une version ou une édition des Services qui comprend tous les formulaires d’impôt dont vous avez besoin, ce qui peut vous obliger à passer à une version différente et payante des Services afin de remplir et de produire vos déclarations de revenus. Une déclaration de revenus de particulier simple ne comprend que certains types de revenus et certains crédits d’impôt limités. Pour en savoir plus, lisez la Conditions d’utilisation.
• Offre de 60 $ pour les services Revue-conseils : cette offre s’applique aux clients qui ont un nouveau compte Intuit et qui n’ont pas produit leur déclaration de revenus avec TurboImpôt pour l’année d’imposition 2023. La déclaration doit être soumise avant la date d’expiration de l’offre, soit le 15 avril 2025. Le conseiller en vérification et la couverture prolongée d’expert sont offerts pour les déclarations de l’année d’imposition 2024 jusqu’en décembre 2027. L’accès illimité aux experts est sous réserve de disponibilité pendant les heures d’ouverture. Cette offre ne peut pas être combinée avec une autre offre de TurboImpôt.
• Offre de 20 $ pour les 25 ans et moins : l’offre s’applique au coût (i) de la mise à niveau à Revue-conseils de TurboImpôt en ligne Gratuit, ou (ii) de TurboImpôt De luxe, Premier et Travailleur autonome, avec la possibilité de passer à Revue-conseils sans frais supplémentaires. Pour les impôts personnels de 2024 seulement. Pour être admissible, le client doit être né le 1er janvier 1999 ou après et produire sa déclaration de revenus personnelle au plus tard le 30 avril 2025. Excluant TurboImpôt Service complet, TurboImpôt bureau et les logiciels TurboImpôt pour les États-Unis. Cette offre ne peut pas être combinée avec une autre offre de TurboImpôt.

TURBOIMPÔT EN LIGNE/MOBILE

• N’importe où, n’importe quand : accès Internet requis; des frais de données standard s’appliquent pour télécharger et utiliser l’application mobile.
• Disponibilité des experts : les experts de TurboImpôt sont généralement disponibles en anglais de 9 h à minuit HE, 7 jours sur 7 et de 9 h à 21 h HE en français pendant la période des impôts (du 20 février au 30 avril 2025). Après le 30 avril, les heures de service en anglais et en français sont de 9 h à 18 h (HE), du lundi au vendredi (à l’exception des jours fériés). Les services, le domaine d’expertise, le niveau d’expérience et les temps d’attente varient et peuvent être soumis à des restrictions ou faire l’objet de changements sans préavis.
• Soutien illimité offert par des experts : l’accès illimité aux experts de TurboImpôt Revue-conseils et de TurboImpôt en direct Service complet fait référence à un nombre illimité de contacts disponibles pour chaque client pendant la durée du service, sans faire référence aux heures d’ouverture ou à la couverture du service. Le service, le domaine d’expertise, le niveau d’expérience, les heures d’ouverture, la disponibilité et les délais d’attente varient et peuvent être soumis à des restrictions ou faire l’objet de changements sans préavis.
• Protection en cas de vérification : une connexion Internet et l’acceptation de la mise à jour du logiciel sont requises pour accéder à Protection en cas de vérification. À moins que les questions soient accessoires à l’examen de la déclaration de revenus elle-même, les vérifications en matière de TPS et TVH ainsi que les vérifications et les examens n’ayant pas trait à l’impôt sur le revenu sont exclus. Les vérifications réalisées sur place comportant un examen limité des documents comptables sont comprises, ce qui n’est pas le cas des vérifications financières détaillées
• Témoignages de clients : les témoignages sont fondés sur les évaluations de TurboImpôt en ligne pour l’année d’imposition 2023 ainsi que pour les années d’imposition précédentes.
• TurboImpôt en direct Service complet – Service le jour même : la disponibilité du service de préparation et de soumission d’une déclaration de revenus varie en fonction de l’heure de début, de la complexité de votre déclaration, du temps moyen d’exécution et de la disponibilité des experts. L’assistant à la préparation des déclarations de revenus validera la situation fiscale du client lors de l’appel initial et passera en revue les documents téléversés afin d’évaluer leur état de préparation et la faisabilité de produire les déclarations le jour même. Tous les formulaires et documents fiscaux doivent être prêts et téléversés par le client pour que l’assistant à la préparation de déclaration de revenus puisse diriger le client vers un expert en impôt disponible pour la préparation de déclaration de revenus en direct.

GARANTIES DE TURBOIMPÔT EN LIGNE

• Garantie de calculs exacts : si vous devez payer une pénalité ou des intérêts à l’ARC ou au gouvernement provincial en raison d’une erreur de calcul de TurboImpôt, nous vous rembourserons la pénalité et les intérêts. Vous êtes responsable du paiement de tout impôt à payer supplémentaire. Les demandes doivent être soumises dans les trente (30) jours suivant la date d’avis de l’ARC ou du gouvernement provincial. Des conditions et des limites supplémentaires s’appliquent. Pour en savoir plus, lisez la Conditions d’utilisation.
• Remboursements maximaux garantis : si vous obtenez un remboursement plus élevé ou payez moins d’impôt avec une autre méthode de préparation de déclarations de revenus en soumettant une déclaration modifiée, nous vous rembourserons le montant payé pour notre service. Les clients de TurboImpôt en ligne Gratuit ont droit à un dédommagement de 9,99 $. Les demandes doivent être soumises dans les soixante (60) jours suivant la date de production de vos déclarations avec TurboImpôt et au plus tard le 31 mai 2025. Le service Protection en cas de vérification et les frais de soutien sont exclus. Des conditions et des limites supplémentaires s’appliquent. Pour en savoir plus, lisez la Conditions d’utilisation.
• Garantie d’approbation par un expert : si vous devez payer une pénalité ou des intérêts à l’ARC ou au gouvernement provincial en raison d’une erreur commise par un expert de TurboImpôt dans le cadre de la préparation de votre déclaration, de la prestation de conseils fiscaux précis ou de la révision d’une section, nous vous rembourserons la pénalité et les intérêts. Les demandes doivent être soumises dans les trente (30) jours suivant la date d’avis de l’ARC ou du gouvernement provincial. Des conditions et des limites supplémentaires s’appliquent. Pour en savoir plus, lisez la Conditions d’utilisation.
• Garantie TurboImpôt en direct Service complet : grâce à notre garantie de service complet, votre expert en impôt trouvera chaque dollar qui vous revient. Votre expert ne produira votre déclaration que s’il sait qu’elle est exacte à 100 % et que vous obtenez le meilleur résultat possible. Si un autre préparateur de déclarations de revenus vous permet d’obtenir un remboursement plus important ou de réduire votre solde d’impôt à payer en remplissant une déclaration modifiée, nous vous rembourserons le prix d’achat que vous avez payé pour TurboImpôt en direct Service complet. Si vous devez payer une pénalité ou des intérêts à l’ARC ou au gouvernement provincial en raison d’une erreur commise par un expert de TurboImpôt alors qu’il préparait votre déclaration, nous vous rembourserons la pénalité et les intérêts. La garantie Service complet n’est pas offerte au Québec. Des conditions et des limites supplémentaires s’appliquent. Pour en savoir plus, lisez la Conditions d’utilisation.
• Garantie de satisfaction : vous pouvez utiliser la plupart des services de TurboImpôt en ligne sans frais jusqu’au moment où vous décidez d’imprimer votre déclaration de revenus ou de la produire par voie électronique. L’impression ou la production électronique de votre déclaration indique que vous êtes satisfait de TurboImpôt en ligne, et vous serez alors obligé de payer le service ou de vous y inscrire. Des conditions et des limites supplémentaires s’appliquent. Pour en savoir plus, lisez la Conditions d’utilisation.

GARANTIES DE TURBOIMPÔT BUREAU

• Garantie de calculs exacts : si vous devez payer une pénalité ou des intérêts à l’ARC ou au gouvernement provincial en raison d’une erreur de calcul de TurboImpôt, nous vous rembourserons la pénalité et les intérêts. Vous êtes responsable du paiement de tout impôt à payer supplémentaire. Les demandes doivent être soumises dans les trente (30) jours suivant la date d’avis de l’ARC ou du gouvernement provincial. Excluant TurboTax Business Incorporated Edition. Des conditions et des limites supplémentaires s’appliquent. Pour en savoir plus, lisez la Convention de licence.
• Remboursements maximaux garantis : si vous obtenez un remboursement plus élevé ou payez moins d’impôt avec une autre méthode de préparation de déclarations de revenus en soumettant une déclaration modifiée, nous vous rembourserons le montant payé pour notre logiciel. Les demandes doivent être soumises dans les soixante (60) jours suivant la date de production de votre déclaration avec TurboImpôt et au plus tard le 31 mai 2025 (le 15 juillet 2025 pour TurboImpôt Particuliers et entreprises et TurboImpôt 20 déclarations). Excluant TurboTax Business Incorporated Edition. Le service Protection en cas de vérification et les frais de soutien sont exclus. Des conditions et des limites supplémentaires s’appliquent. Pour en savoir plus, lisez la Convention de licence.
• Garantie de satisfaction et de remboursement de 60 jours : si vous n’êtes pas entièrement satisfait de votre logiciel TurboImpôt bureau, vous pouvez retourner votre logiciel dans les soixante (60) jours suivant l’achat, accompagné d’un reçu daté, pour obtenir le remboursement complet du prix d’achat. Port de retour non compris. Les logiciels et services supplémentaires pour ordinateur de bureau ne sont pas remboursables. Des conditions et des limites supplémentaires s’appliquent. Pour en savoir plus, lisez la Convention de licence.

INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES :

• Montant moyen du remboursement : pour l’année d’imposition 2023, les contribuables canadiens ayant produit leurs déclarations avec TurboImpôt ont reçu un remboursement moyen de 3 644 $. Le remboursement de chaque contribuable varie en fonction de sa situation fiscale.
• Préremplir ma déclaration : vous devez vous inscrire au service Mon dossier de l’ARC pour importer les données dans TurboImpôt. Pour vous inscrire, allez à https://www.canada.ca/fr/agence-revenu.html .
• Le logiciel d’impôt le plus vendu au Canada : d’après les données cumulatives d’IMPÔTNET de l’ARC pour tous les logiciels d’impôt TurboImpôt à faire soi-même pour l’année d’imposition 2023.
• Délai de remboursement de l’ARC : obtenez votre remboursement d’impôt de l’ARC le plus rapidement possible en transmettant vos déclarations par voie électronique et en choisissant de recevoir vos remboursements par dépôt direct. Les délais des remboursements d’impôt varient. Le remboursement est traité en Estimations de l’ARC deux semaines pour les déclarations transmises par voie électronique, comparativement à huit semaines pour celles envoyées par la poste.
• Transmission électronique par IMPÔTNET : les entreprises de logiciels de préparation de déclarations de revenus doivent obtenir de l’ARC l’homologation IMPÔTNET de leurs produits logiciels de préparation de déclarations de revenus qui seront utilisés conjointement avec le service de transmission électronique de déclarations de revenus IMPÔTNET de l’ARC. Tous les logiciels TurboImpôt pour l’année d’imposition 2024 sont homologués par l’ARC pour IMPÔTNET.
• Déclarations produites : selon les données d’IMPÔTNET de l’ARC, plus de 25 millions de déclarations ont été transmises par voie électronique avec TurboImpôt au cours des cinq dernières années, et plus de 50 millions de déclarations ont été transmises par voie électronique avec TurboImpôt entre 2013 et 2023. Comprend les déclarations de revenus produites auprès de l’ARC avec les logiciels TurboImpôt bureau et TurboImpôt en ligne.
• Soutien technique : le soutien technique offert par téléphone est gratuit. Des frais d’appel interurbain peuvent s’appliquer. Des limites s’appliquent. Intuit se réserve le droit de limiter la durée de chaque appel. Soutien offert selon la période de l’année et sous réserve d’interruptions occasionnelles pour l’entretien des systèmes et des serveurs, des activités corporatives, des jours fériés observés au Canada et des événements indépendants de notre volonté.
• Images et écrans : les images sont présentées à titre indicatif seulement, et certains écrans sont simulés.