Revenus et placements

Comment calculer un gain ou une perte en capital

Si vous enregistrez un gain ou une perte en capital, vous devez soustraire le prix d’achat de votre bien au prix de vente pour déterminer le montant exact de votre perte ou de votre gain. Ou, selon la terminologie comptable, vous devez soustraire le prix de base rajusté total de votre bien ainsi que toute dépense engagée et effectuée lors de la vente du produit de disposition.

Formule pour le calcul de la perte ou du gain en capital :

Produit de disposition – (prix de base rajusté + dépenses engagées et effectuées) = gain ou perte en capital

Voici quelques définitions.

  • D’abord, le produit de disposition correspond au montant d’argent que vous recevez lors de la vente de votre bien (le prix de vente).
  • Les dépenses engagées ou effectuées sont les coûts que vous subissez lors de la vente de votre bien. Par exemple, vous avez peut-être dû effectuer des réparations avant de vendre votre bien ou payer les services d’un courtier ou d’un arpenteur. Les frais juridiques ou de publicité sont compris dans cette catégorie.
  • Le prix de base rajusté (PRB) de votre bien correspond habituellement à ce que vous avez payé lors de l’achat de votre bien (le prix du bien additionné aux dépenses occasionnées pour l’achat, notamment les frais juridiques).

Gain ou perte en capital

  • Lorsque vous vendez un bien en immobilisation à un prix supérieur à celui que vous avez payé, la différence entre le prix de vente et le prix d’achat s’appelle un gain en capital et il s’ajoute à vos revenus nets.
  • Par contre, si vous vendez un bien en immobilisation à un prix inférieur à celui que vous avez payé, il se peut que ceci entraîne une perte en capital.

Veuillez noter que le coût réel ou réputé du bien en immobilisation dépend du type de bien et de comment vous l’avez obtenu. De plus, le coût comprend les dépenses en immobilisations, comme le coût des agrandissements et des améliorations apportées à l’immeuble, mais pas les dépenses courantes.

Voici un exemple de calcul entraînant en un gain en capital :

Imaginez que vous vendez un bien locatif et obtenez 380 000 $ pour la vente, alors que vous l’avez payé 320 000 $. Vous avez payé 2 600 $ en frais juridiques au moment de l’achat. Avant de vendre l’immeuble, vous avez remplacé la terrasse arrière au coût de 4 000 $ et vous avez déboursé 1 500 $ en frais juridiques au moment de la vente.

Voici comment vous devriez effectuer votre calcul du gain ou de la perte en capital :

Produit de disposition 380 000 $
Prix de base rajusté 322 600 $
+
Dépenses engagées ou effectuées 5 500 $
________________________
328 100 $

380 000 $ – 328 100 $ = 51 900 $ (gain en capital)

Si vous subissez une perte en capital au lieu de réaliser un gain en capital

  • Si, en effectuant le calcul susmentionné, vous arrivez à une perte en capital au lieu d’un gain en capital, vous pouvez vous servir de votre perte en capital pour réduire tout gain en capital que vous avez réalisé au cours de l’année, jusqu’à l’éliminer complètement si vous avez subi suffisamment de pertes.
  • Si vos pertes sont majeures, vous pouvez vous servir de votre perte en capital nette pour réduire tout gain en capital imposable que vous avez réalisé au cours des trois années précédentes ainsi que tout gain en capital imposable que vous pourriez enregistrer dans le futur.

Vos gains et vos pertes en capital doivent être calculés et entrés sur le formulaire Annexe 3 – Gains (ou pertes) en capital, même ceux qui sont associés à un immeuble utilisé à des fins commerciales.

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