Devrais-je confier mes impôts à l’IA? Un guide pour produire votre déclaration de revenus canadienne plus efficacement

Vous bâtissez une entreprise florissante et vous avez besoin d'expertise. Heureusement pour vous, il se trouve que les compétences requises sont déjà dans votre famille : votre conjoint tient les comptes comme personne et votre enfant a le savoir-faire marketing nécessaire pour promouvoir votre activité sur les réseaux sociaux. En plus, travailler avec la famille comporte également son lot d'avantages, y compris celui de réduire le montant global d'impôt à payer par le ménage. Toutefois, avant d'embaucher un membre de votre famille, examinons les avantages et les inconvénients de ce choix, ainsi que les mesures à prendre pour rester dans les bonnes grâces de l'Agence du revenu du Canada (ARC).

Notions de base en matière d'embauche d'un membre de la famille

Si votre entreprise est en pleine croissance, embaucher un membre de votre famille peut sembler une étape logique : vous connaissez déjà ses forces, et il est probable que cette personne connaisse déjà l'entreprise et s'intéresse à son succès. Il y a toutefois plusieurs éléments à garder à l'esprit lorsque vous embauchez un membre de votre famille.

Quels sont les avantages d'embaucher des membres de la famille?

• Confiance et valeurs communes : Les membres de votre famille partagent probablement votre rêve de voir votre entreprise prospérer et sont susceptibles de se dépasser pour vous aider à atteindre cet objectif.
• Économies de coûts : Embaucher un membre de la famille offre de nombreux avantages fiscaux en plus de vous épargner toutes les étapes d'un recrutement externe.
• Planification de la relève : En faisant participer des membres de votre famille à l'entreprise dès maintenant, en particulier la prochaine génération, vous leur donnez l'occasion de se familiariser avec le fonctionnement interne de votre entreprise, de s'investir dans son succès et de se préparer pour la transition.

Quels sont les inconvénients d'embaucher des membres de la famille?

• Favoritisme : Si vous avez d'autres employés avec lesquels vous ne partagez pas de lien de parenté, embaucher des membres de votre famille peut donner l'impression que vos décisions sont biaisées ou que vous accordez un traitement préférentiel aux membres de votre famille. Le népotisme n'est pas illégal au Canada, mais il pourrait être considéré comme de la discrimination, créant ainsi un risque de contestation judiciaire ou de plainte en matière de droits de l'homme.
• Conflits potentiels : Lorsque vous êtes à la tête de l'entreprise et que vous avez des membres de votre famille sous votre direction, il peut être difficile de fixer des limites et de résoudre des conflits.

Fractionnement du revenu avec des membres de la famille

Embaucher des membres de votre famille vous offre la possibilité de fractionner votre revenu. Vous pouvez embaucher un membre de votre famille et déduire son salaire à titre de dépense d'entreprise, réduisant ainsi le revenu imposable de votre société. Et comme ce membre de votre famille paiera l'impôt sur ce revenu à son taux d'imposition personnel, qui correspond probablement à une tranche d'imposition inférieure, le fardeau fiscal de votre ménage pourrait s'en voir diminué. Pour être admissible, le salaire de ce membre de votre famille doit être raisonnable pour le travail effectué et doit être correctement documenté.

Puisqu'embaucher un membre de votre famille vous permet de fractionner votre revenu, il se peut que l'ARC porte une attention particulière au salaire perçu par ce membre de votre famille et au type de travail effectué par ce dernier pour s'assurer qu'ils sont raisonnables et légitimes. Cela peut augmenter vos probabilités de faire l'objet d'un examen fiscal ou d'une vérification. Il est donc important que vous conserviez des preuves que :

• le travail effectué par le membre de votre famille est nécessaire pour gagner un revenu d'entreprise;
• le salaire est raisonnable et correspond à un montant que vous paieriez à quelqu'un d'autre pour le même travail;
• vous lui avez effectivement versé le salaire.

Gardez également les limites en matière d'assurance-emploi (AE) à l'esprit. En fonction du type de travail effectué par ce membre de votre famille, il pourrait ne pas être admissible à l'AE si l'ARC le considère comme une personne ayant un lien de dépendance. Cela signifie que vous ne devrez pas effectuer de retenues pour cotisations à l'AE sur son salaire. Si les conditions d'emploi du membre de votre famille (taux et fréquence de paie, heures de travail et tâches) sont similaires à celles des employés n'ayant aucun lien de parenté avec vous, il sera assurable à l'AE.

Qui pouvez-vous embaucher?

Votre entreprise est florissante et vous vous demandez s'il est judicieux d'embaucher un membre de votre famille pour vous aider? Nous avons les réponses.

Puis-je embaucher mon conjoint ou ma conjointe en tant qu'employé au Canada?

Oui. Non seulement vous pouvez embaucher votre époux ou conjoint de fait en tant qu'employé de votre entreprise, mais cette démarche peut même vous offrir certains avantages fiscaux.

Puis-je verser un salaire à mes enfants mineurs au Canada?

Oui, vous pouvez verser un salaire à vos enfants pour qu'ils travaillent pour votre entreprise. Mais avant de le faire, assurez-vous que :

• leur rôle est clairement défini (il ne s'agit pas de tâches aléatoires) et que le travail qu'ils effectuent offre une valeur ajoutée à votre entreprise;
• vous leur payez un taux raisonnable pour leur âge;
• vous conservez la documentation appropriée concernant les heures travaillées, la paie et une preuve de la façon dont ils ont été payés.

Puis-je engager mon conjoint en tant qu'entrepreneur indépendant au Canada?

Vous pouvez engager votre conjoint en tant qu'entrepreneur indépendant, mais il est important que vous le traitiez et le payiez comme n'importe quel autre entrepreneur et non comme un employé.

Puis-je embaucher d'autres membres de la famille : parents, frères et sœurs, enfants adultes?

Oui, vous pouvez embaucher d'autres membres de la famille pour travailler dans votre entreprise, en tenant compte des mêmes considérations relatives au rôle et au salaire raisonnable que pour les conjoints et les enfants.

Comment payer correctement les membres de la famille

Il est essentiel de payer les membres de votre famille régulièrement et de conserver les documents appropriés quant au moyen de paiement. Commencez par déterminer si vous devez désigner le membre de votre famille comme employé ou comme entrepreneur indépendant. L'ARC a des règles qui déterminent chaque type de travailleur.

• Si le membre de votre famille travaille à des heures fixes, perçoit un salaire normal, utilise votre équipement et travaille dans votre bureau ou lieu de travail, il est considéré comme un employé.
• Si le membre de votre famille a déjà lui-même des clients et prévoit réaliser un projet pour vous sur ses heures et à l'aide de son propre équipement (comme un ordinateur portable), il est considéré comme un entrepreneur indépendant.

Le rôle de ce membre de votre famille aura une incidence sur sa rémunération. Par exemple, un employé recevra un salaire normal et vous effectuerez des retenues fiscales et d'autres déductions en son nom. Les entrepreneurs indépendants peuvent être payés par projet ou à un taux horaire, mais vous n'effectuerez pas de retenues fiscales ni ne demanderez de déductions en son nom.

Vous pouvez également rémunérer un membre de la famille de différentes façons, par exemple en dividendes de la société, en intérêts ou en gains en capital, mais sachez que l'impôt fédéral sur le revenu fractionné pourrait s'appliquer dans ces cas et que vous finiriez par y payer de l'impôt au taux marginal le plus élevé.

Retenues sur la paie, feuillets T4 et documentation

Comme pour tout employé, lorsque vous embauchez un membre de votre famille, vous devez recueillir son numéro d'assurance sociale (NAS) et décider de la fréquence à laquelle vous le paierez (par exemple, toutes les semaines ou toutes les deux semaines).

À chaque période de paie, vous déduirez l'impôt sur le revenu au taux de l'employé (pour le connaître, consultez le Calculateur en direct de retenues sur la paie), ainsi que les cotisations au Régime de pensions du Canada (RPC) et les cotisations à l'AE (si l'employé y est admissible). Les logiciels de paie et les solutions de suivi des heures travaillées peuvent déduire ces montants automatiquement et tenir des registres précis.

Si vous payez votre enfant ou votre conjoint par chèque, conservez-en une trace. Si vous le payez en espèces, demandez-lui de signer un reçu.

À la fin de l'année, vous devez remettre à tous les membres de votre famille qui travaillent pour vous un feuillet T4, comme vous le feriez pour les autres employés, ou un feuillet T4A s'il s'agit d'entrepreneurs. 

Erreurs à éviter en cas d'embauche d'un membre de la famille

Voici quelques erreurs à éviter lorsque vous embauchez un membre de votre famille :

• Documentation manquante : L'ARC exige que vous conserviez des registres détaillés pour vérifier que les rôles et les salaires des membres de votre famille sont légitimes.
• Absence d'une définition claire des rôles et des attentes : Si les membres de la famille se présentent de temps en temps ou travaillent sur des tâches aléatoires plutôt que comme des employés ayant un horaire précis, il est temps de mettre des tâches et des heures précises par écrit.
• Paiement excessif versé à un membre de la famille ou paiement versé sans travail effectué : Ces actions peuvent déclencher une vérification de l'ARC ou entraîner la non-admissibilité à des déductions fiscales.
• Paiements irréguliers ou paiements forfaitaires : Tenez-vous-en aux périodes de paie régulières qui s'appliquent à tout le personnel.

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Pour les propriétaires d'entreprise constituée en société, le suivi des revenus, des dépenses et de l'impôt à payer peut s'avérer fastidieux, et vos finances pourraient faire l'objet d'une attention particulière si vous travaillez avec votre famille. TurboImpôt Entreprise peut simplifier vos impôts et vous offrir l'aide illimitée d'experts.

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