Les règles relatives aux REER peuvent prêter à confusion. Avec tous ces délais et ces limites, vous vous demandez peut-être : « Comment puis-je maximiser mon fonds de retraite et mes déductions fiscales sans dépasser le plafond annuel de cotisation et encourir une pénalité? »
Nous voulons que vous maximisiez le potentiel de votre REER sans déroger aux règles de cotisation de l’ARC. Si c’est le cas, ne paniquez pas. Il y a des façons de régler la situation et de vous remettre dans le bain.
Voici ce qui se passe lorsque vous versez des cotisations excédentaires à votre REER et comment vous pouvez résoudre les pénalités qui y sont liées.
- Faites le suivi de votre maximum déductible au titre des REER chaque année en vérifiant votre avis de cotisation et votre compte Mon dossier de l’ARC en ligne.
- N’oubliez pas que vous disposez d’un plafond cumulatif de cotisations excédentaires à vie de 2 000 $ qui sert de coussin au cas où vous dépasseriez par erreur votre maximum déductible au titre des REER. Vous ne bénéficierez d’aucune déduction fiscale pour ces cotisations excédentaires.
- Si vous avez versé par erreur des cotisations excédentaires à votre REER, remplissez le formulaire T3012A et soumettez-le à l’ARC. Il explique votre cotisation excédentaire et demande le retrait du montant. L’ARC peut renoncer à toute pénalité si elle détermine que vous avez versé les cotisations excédentaires par erreur.
Qu’est-ce qu’une cotisation excédentaire versée à un REER?
Chaque fois que vous dépassez votre plafond de cotisation à un REER, une sirène d’alarme s’active à l’ARC. (Bon, pas littéralement, mais vous comprenez l’idée.)
À titre d’exemple, si votre plafond de cotisation à un REER pour 2023 était de 30 780 $, mais que vous avez cotisé 34 000 $, vous auriez un excédent de 3 220 $.
Pourquoi les cotisations excédentaires à un REER se produisent-elles?
Vous risquez de trop cotiser à votre REER si vous ne connaissez pas votre maximum déductible au titre des REER.
Si vous participez à un régime d’épargne-retraite d’employeur, tel qu’un REER collectif, et que vous recevez des cotisations de contrepartie de l’employeur, vous ne réalisez peut-être pas que ces cotisations de contrepartie sont prises en compte dans le calcul de votre maximum déductible au titre des REER.
Comment savoir si vous avez trop cotisé à votre REER?
Une fois que vous avez produit votre déclaration de revenus pour l’année d’imposition précédente et que vous avez réclamé la déduction au titre des REER, vous recevrez un avis de cotisation de l’ARC. Si vous consultez votre avis de cotisation, vous verrez votre maximum déductible au titre des REER (c’est-à-dire le montant maximal que vous pouvez investir dans votre REER) pour l’année en question.
Vous pouvez également vous connecter à votre compte Mon dossier de l’ARC. L’un ou l’autre vous dira si vous avez fait une erreur et si vous devez payer des impôts sur les cotisations excédentaires.
Quel est le montant autorisé pour les cotisations excédentaires à un REER?
Heureusement, les contribuables âgés de plus de 19 ans bénéficient d’un plafond de 2 000 $ pour les cotisations excédentaires à vie. Il s’agit essentiellement du montant que vous êtes autorisé à verser en trop pendant toute votre vie, ce qui peut servir de tampon au cas où vous verseriez par erreur des cotisations excédentaires à votre REER.
Concrètement, vous ne pourrez pas demander de déduction fiscale pour cette cotisation excédentaire de 2 000 $, mais vous ne serez pas pénalisé non plus.
Quelle est la pénalité pour les cotisations excédentaires versées à un REER?
Compte tenu du plafond de cotisation excédentaire à vie de 2 000 $, les cotisations excédentaires versées à un REER sont assujetties à une pénalité de 1 % par mois.
Par exemple, si vous avez cotisé 3 220 $ en trop à votre REER, vous devrez soustraire 2 000 $ et il vous restera une cotisation excédentaire de 1 220 $.
La pénalité de 1 % signifie que vous devrez payer un impôt de 12.20 $ par mois sur ces cotisations excédentaires jusqu’à ce qu’elles soient supprimées ou que l’ARC renonce à la pénalité.
Comment remédier aux cotisations excédentaires versées à un REER?
Si vous avez dépassé le plafond (cela arrive!), l’honnêteté est votre meilleur allié.
Tout d’abord, familiarisez-vous avec le formulaire T3012A, car vous devrez le remplir avant toute autre chose.
Ce formulaire indique à l’ARC que vous avez accidentellement dépassé votre maximum déductible au titre des REER et demandez l’autorisation de retirer le montant excédentaire de votre émetteur de REER.
Voici comment cela fonctionne :
- Remplissez les parties 1 et 2 du formulaire et envoyez-en quatre exemplaires à votre centre fiscal local.
- Une fois que l’ARC a approuvé le montant que votre émetteur de REER peut rembourser (sans retenue d’impôt), elle remplit la troisième partie du formulaire et vous retourne trois exemplaires.
- Lorsque vous avez reçu les formulaires de l’ARC (avec la partie 3 remplie), remplissez la partie 4 et envoyez les trois exemplaires à votre émetteur de REER.
- L’émetteur remplira la partie 5 et vous renverra deux copies.
Est-il possible de reporter les cotisations excédentaires?
Non. Au contraire, vous devez régler la situation au plus vite. Cela signifie qu’il faut supprimer toute cotisation excédentaire au titre d’un REER pour éviter de payer la pénalité de 1 % par mois.
Si cela vous semble compliqué, nous sommes là –TurboImpôt peut vous aider à trouver votre plafond de déduction personnelle sur votre avis de cotisation, à faire le suivi de vos droits de cotisation et de vos déductions à l’avenir, et à calculer votre cotisation optimale à un REER à l’aide de la calculatrice REER.
Votre REER est un élément essentiel de votre fonds de retraite, mais il est important de connaître les règles de cotisation avant que des problèmes ne surviennent. C’est la meilleure façon d’éviter les cotisations excédentaires au titre d’un REER (et la paperasserie qui en résulte!) et de vous assurer que vous êtes prêt pour vos vieux jours.
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Foire aux questions
Oui. Si vous avez versé une cotisation excédentaire au titre d’un REER, la première chose à faire est d’en informer l’ARC le plus rapidement possible.
Vous devez le signaler 90 jours suivant la fin de l’année civile au cours de laquelle cela s’est produit. Sinon, vous risquez de payer davantage de pénalités pour production tardive.
L’ARC traite les productions et les paiements tardifs comme Blockbuster traitait les retours de films en retard – à raison de 5 % du solde dû, plus 1 % de frais supplémentaires par mois.
À titre d’exemple, supposons que Rasheem a cotisé en trop à son REER l’an dernier et qu’il doit une pénalité de 300 $. Il ne paye pas la pénalité dans le délai de 90 jours. En conséquence, il doit maintenant 300 $, plus 15 $ de pénalités de retard (300 $ x 5 %), plus 3 $ supplémentaires pour chaque mois de retard dans la déclaration, jusqu’à un maximum de 12 mois.
Oui, vous pouvez supprimer vous-même les cotisations excédentaires en effectuant un retrait de votre REER. Mais votre institution financière prélèvera des impôts de 10 % à 30 %, en fonction du montant que vous retirez. Cela s’explique par le fait que les retraits d’un REER sont considérés comme un revenu imposable.
Communiquez avec l’ARC dès que vous constatez l’erreur de cotisation excédentaire et expliquez votre erreur. Elle peut travailler avec vous pour renoncer à toute pénalité ou l’ajuster si vous prenez des mesures immédiates pour retirer vos cotisations excédentaires.
