Vous avez reçu une lettre de l’ARC? Voici comment obtenir de l’aide

Raisons pour lesquelles l'ARC pourrait communiquer avec vous

L'ARC pourrait demander des précisions pour plusieurs raisons. En voici quelques exemples :

• Révision des déclarations de revenus. L'ARC peut avoir reçu des renseignements sur les revenus provenant de tiers qui diffèrent de ceux qui ont été déclarés. Il s'agit souvent d'une vérification de routine pour s'assurer que les renseignements que vous avez fournis dans votre déclaration sont exacts.
• Déductions élevées. Des déductions inhabituelles ou élevées par rapport au revenu ou aux normes de l'industrie peuvent souvent entraîner l'ARC à examiner votre déclaration ou à communiquer avec vous.
• Vérification aléatoire. Des personnes sont parfois sélectionnées de manière aléatoire pour recevoir un examen approfondi de leur déclaration pour assurer leur conformité aux lois fiscales. Cette sélection aléatoire de l'ARC vise à assurer la conformité fiscale à travers le pays.

Ne pas respecter l'échéance pour répondre ou fournir des renseignements à l'ARC pourrait entraîner la modifiera votre déclaration de revenus par l'ARC sans votre participation. Si vous ne répondez pas rapidement, vous pourriez payer plus d'impôt, car des déductions pourraient être omises. De plus, il peut être utile de conserver vos déclarations de revenus, vos reçus, vos factures et vos formulaires de revenus pendant au moins six ans si vous recevez une lettre d'examen de l'ARC.

Renseignements courants que l'ARC pourrait demander

L'ARC pourrait demander divers documents pour préciser vos renseignements fiscaux, dont les suivants :

• Registre des revenus. Vous devrez peut-être fournir des feuillets T4 pour les revenus d'emploi, des feuillets T5 pour les revenus de placements, des relevés bancaires, des factures et des contrats, en particulier si vous êtes pigiste.
• Preuves de dépenses. Celles-ci comprennent vos reçus pour les dépenses d'entreprise comme les fournitures de bureau et les voyages, les ententes de location pour les véhicules ou les espaces de bureau, et les factures de services publics pour les frais de bureau à domicile.
• Déductions et crédits. Soyez prêt à fournir des reçus pour les dons de bienfaisance et les frais médicaux, et une preuve d'admissibilité pour des crédits comme les frais de garde, les frais relatifs aux études (formulaire T2202) ou les produits et services de soutien aux personnes handicapées.
• Placements. Accédez aux relevés des comptes de courtage indiquant les opérations, les gains et les pertes, ainsi qu'aux documents relatifs aux opérations sur les biens immobiliers ou sur les titres.

Parfois, l'ARC peut demander une explication écrite d'éléments particuliers de votre déclaration de revenus, comme des reçus pour vérifier les dépenses.

Les lettres de l'ARC sont-elles préoccupantes?

Si une lettre d'examen de l'ARC vous demande de fournir des documents ou des clarifications au sujet de certaines entrées de votre déclaration de revenus, il se peut simplement que des papiers soient manquants dans votre déclaration. L'ARC ne pourrait avoir besoin que de ces renseignements manquants pour traiter vos renseignements fiscaux avec exactitude. D'autres raisons expliquant une demande de clarification peuvent inclure les situations suivantes :

• Les employés de l'ARC effectuent souvent des examens et des vérifications de routine. C'est leur travail. Ils doivent assurer l'exactitude des déclarations de revenus à l'échelle nationale. Ces vérifications peuvent être aléatoires ou fondées sur des déclencheurs, comme des écarts dans les données déclarées ou des réclamations qui semblent incorrectes.
• Plusieurs lettres concernant le même problème, comme des paiements omis ou en retard, sont un signe que l'ARC est préoccupée par vos déclarations de revenus. Cela pourrait entraîner une enquête plus approfondie de vos impôts.
• Une demande de paiement est un peu plus sérieuse, surtout si elle précise les pénalités et les intérêts. Des erreurs, une sous-déclaration ou un paiement tardif pourraient mener à ce type de demandes.
• Les lettres qui suggèrent un non-respect intentionnel des règles fiscales, par exemple l'omission de déclarer des revenus ou la demande de fausses déductions, peuvent être encore plus graves.

N'oubliez pas qu'il est assez fréquent de recevoir une lettre de l'ARC. Gérer la situation calmement en rassemblant les renseignements demandés est généralement la meilleure chose à faire. Assurez-vous simplement d'offrir à l'ARC une réponse rapide et complète.

Quelles sont les fonctions de TurboImpôt qui peuvent vous aider à répondre aux demandes de l'ARC?

Qu'arrive-t-il si vous ne comprenez pas les étapes à suivre après avoir reçu une lettre de l'ARC ou si vous voulez simplement vous assurer de bien y répondre? Dans cette situation, il pourrait être temps de faire appel à un expert en impôt de confiance. Les experts de TurboImpôt peuvent vous aider dans vos conversations avec l'ARC afin que vous en compreniez toutes les implications.

Les fonctions suivantes de TurboImpôt peuvent être utiles pour répondre aux lettres de l'ARC :

Couverture prolongée d'expert

La couverture prolongée d'expert vous permet de communiquer avec un expert en impôt en tout temps. Vous pouvez parler à un expert de TurboImpôt aussi longtemps et aussi souvent que vous le voulez tout au long de l'année. Par exemple, vous pourriez utiliser ces services pour poser une question sur l'impôt sur le revenu ou pour comprendre les incidences fiscales de la vente d'une propriété ou de certaines actions.

Conseiller en vérification

Conseiller en vérification est une autre nouvelle fonction de TurboImpôt qui vous aide à comprendre les situations fiscales diverses. Vous devrez quand même rassembler, préparer et communiquer directement avec l'ARC, mais un expert de TurboImpôt pourra interpréter une lettre de l'ARC et répondre à vos autres questions.

Autres conseillers

Les comptables et les avocats sont une autre option. Ils peuvent vous fournir de l'aide pour traiter les lettres de l'ARC. Certains d'entre eux peuvent même vous aider à négocier des ententes de paiement ou à contester les erreurs. Les avocats, en particulier, devraient être en mesure de s'assurer que vos droits et vos intérêts sont protégés lorsque vous avez affaire avec l'ARC.

Réponse aux lettres de l'ARC

Pour conclure : si vous recevez une lettre de l'ARC, assurez-vous de la prendre très au sérieux. Examinez attentivement tous les détails ainsi que toute demande de renseignements complémentaires. N'oubliez pas que vous pouvez toujours obtenir plus de directives de la part des experts de TurboImpôt par l'intermédiaire de Couverture prolongée d'expert et de Conseiller en vérification. Ces fonctions peuvent apaiser vos inquiétudes et vous aider à vous sentir moins dépassés si vous recevez une lettre ou une vérification de l'ARC.

Répondez rapidement aux questions concernant l'impôt.

TurboImpôt est toujours là pour vous aider, avant et après avoir soumis votre déclaration.

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