Après avoir produit, ARC et Revenu Québec, Formulaires et annexes

Comment obtenir une copie de votre formulaire T1 Générale

Qu’est-ce qu’un formulaire T1 Générale?

Le formulaire T1 Générale est aussi appelé la Déclaration de revenus et de prestations. Il s’agit du document que les Canadiens utilisent pour produire leurs impôts de particuliers. Le formulaire est un sommaire de tous les autres formulaires que vous remplissez pour vos impôts sur le revenu et il comprend vos impôts provinciaux ou territoriaux (sauf au Québec – qui est le TP1), vos revenus totaux, vos revenus nets, vos impôts à payer, vos déductions, vos crédits non remboursables, et plus encore.  Lorsque vous faites vos impôts, ce formulaire est utilisé pour demander des prestations, comme l’Allocation canadienne pour enfants, ou des crédits remboursables, comme le crédit d’impôt pour la TPS/TVH.

Il est possible que vous ne reconnaissiez pas le nom du formulaire, parce que lorsque vous utilisez TurboImpôt pour faire vos impôts, l’application remplit le formulaire pour vous sans que vous ayez à le remplir et à l’imprimer.

Comment obtenir une copie de votre formulaire T1 Générale d’une année antérieure?

Vous avez rempli un formulaire T1 Générale pour chaque année où vous avez produit une déclaration. Vous pouvez trouver une copie de la déclaration T1 Générale sur Mon dossier de l’ARC. La déclaration T1 Générale de l’année courante et celles des 11 dernières années que vous avez soumises devraient se trouver dans votre compte dans la section Aperçu – Déclarations de revenus. Pour consulter des déclarations plus anciennes, vous devez communiquer directement avec l’ARC en composant le 1 800 959-8281 et en faire la demande.

Si vous avez utilisé TurboImpôt pour faire vos impôts de l’année que vise votre demande, vous n’avez qu’à vous connecter au portail de TurboImpôt et accéder à la déclaration de l’année en question.

Comment obtenir un formulaire T1 Générale vierge pour 2020 ou une année antérieure?

Vous pourriez avoir besoin d’un formulaire T1 Générale vierge pour 2020 ou une année antérieure si vous avez oublié de produire une déclaration d’impôt. Si vous utilisez TurboImpôt, vous n’avez pas besoin d’accéder directement à un formulaire T1 Générale pour faire vos impôts; le programme remplira le formulaire pour vous en fonction des renseignements que vous fournissez. Le logiciel choisira automatiquement les formulaires provinciaux ou territoriaux dont vous avez besoin.  Pour les années antérieures, TurboImpôt en ligne vous permet d’accéder aux déclarations de l’année courante et des deux années précédentes.  Si vous utilisez TurboImpôt bureau, vous pouvez accéder aux déclarations des cinq dernières années afin de pouvoir rattraper votre retard et produire vos déclarations.  Si vous avez plus que quelques années de retard, il est fortement recommandé de communiquer directement avec l’ARC afin de discuter de la divulgation volontaire et de plans de soumission.

Si vous produisez vos déclarations de revenus sans utiliser de logiciel, vous trouverez le formulaire T1 Générale pour chaque année sur le site Web de l’Agence du revenu du Canada (ARC). Vous pouvez présentement accéder aux formulaires à partir de 1985 ici : ARC – Trousses d’impôt pour toutes les années. Vous devez choisir le formulaire pertinent pour l’année d’imposition voulue et selon votre province ou territoire de résidence pour cette année. Les gouvernements provinciaux et territoriaux ont leur propre section dans le formulaire T1 Générale pour le calcul de leurs impôts respectifs. Si vous choisissez la mauvaise version du formulaire, vous soumettrez les mauvais renseignements.

Si vous résidez en Ontario et produisez votre déclaration d’impôts pour 2020, vous devriez chercher la version la plus récente du formulaire T1 Générale de l’Ontario. Si vous résidiez en Alberta en 2016 et produisez votre déclaration d’impôts pour cette année, vous devriez chercher la version de 2016 du formulaire T1 Générale de l’Alberta. N’oubliez pas que les formulaires fiscaux sont nommés selon l’année à laquelle ils s’appliquent et non selon l’année courante.

Pourquoi auriez-vous besoin d’une copie de votre formulaire T1 Générale?

Les travailleurs salariés peuvent utiliser un formulaire T1 Générale pour prouver leur situation fiscale et leur revenu. On pourrait vous demander de fournir votre formulaire T1 Générale lorsque vous faites une demande de prêt hypothécaire ou d’autres achats à crédit importants.

Que faire si vous avez fait ou trouvé une erreur sur votre formulaire T1 Générale?

Personne n’est à l’abri d’une erreur. Si vous constatez une erreur dans votre formulaire T1 Générale et que vous ne l’avez pas encore soumis, vous n’avez qu’à remplir un nouveau formulaire ou entrer la nouvelle information dans votre logiciel d’impôt afin de corriger l’erreur. Si vous avez constaté une erreur après avoir soumis vos impôts, vous devriez aviser l’ARC immédiatement. Si vous constatez une erreur plus de 90 jours après avoir reçu votre avis de cotisation, il est possible que vous ne puissiez pas la corriger. Cependant, vous pouvez communiquer avec l’ARC afin de l’en informer. L’ARC procédera ensuite à une réévaluation de l’année d’imposition touchée et, selon la situation, vous enverra un remboursement par chèque ou vous demandera de payer un montant dû.

Il vous sera peut-être conseillé de procéder à un ajustement ou à une modification de cette déclaration de revenus particulière, ou même de la Retransmettre à l’aide de votre logiciel d’impôt. L’ARC traitera ensuite une nouvelle cotisation pour cette année d’imposition particulière et, selon la situation, vous pourriez recevoir un chèque de remboursement ou devoir rembourser un montant.

Si vous avez fait une erreur dans votre déclaration, vous devez également être au courant du Programme des divulgations volontaires (PDV). Ce programme vous donne une seconde chance de corriger une déclaration de revenus que vous avez déjà produite ou de produire une déclaration que vous auriez dû produire. Si vous déposez une demande de PDV et qu’elle est acceptée par l’Agence du revenu du Canada (ARC), vous devrez payer les impôts dus, plus les intérêts en partie ou en totalité. Cependant, vous seriez admissible à une dispense de poursuites et, dans certains cas, de pénalités que vous auriez autrement à payer.

Pour les résidents du Québec; Si vous devez modifier votre déclaration provinciale, veuillez cliquer ici pour obtenir des instructions directement de Revenu Québec.

Depuis plus de 20 ans, TurboImpôt aide les Canadiens à faire leurs impôts en sachant qu’ils obtiendront tout l’argent qui leur revient. Pour en savoir davantage sur TurboImpôt Gratuit et les autres logiciels TurboImpôt, visitez le site www.turboimpot.ca. Les logiciels TurboImpôt des années précédentes se trouvent ici : TurboImpôt – Années précédentes.