Si vous produisez votre déclaration de revenus au Canada, vous avez sûrement entendu parler du formulaire de déclaration de revenus et de prestations, aussi appelé le T1.
Le formulaire d’impôt T1 Générale est le principal document utilisé pour produire les déclarations de revenus des particuliers au Canada et pour déterminer votre impôt à payer. Ce formulaire présente un résumé clair de tous vos revenus et des impôts retenus tout au long de l’année fiscale.
- Le formulaire d’impôt T1 Générale est un sommaire complet de vos activités et obligations financières pour une année d’imposition particulière au Canada.
- Pour obtenir une copie de votre déclaration T1, visitez le site Web de l’ARC ou ouvrez une session dans votre compte TurboImpôt si vous avez produit votre déclaration à l’aide de notre plateforme.
- Pour remplir un formulaire T1, il faut fournir des informations personnelles, documenter toutes les sources de revenus et calculer le revenu net et le revenu imposable.
Qui doit remplir le formulaire d’impôt T1?
Que vous soyez employé par une entreprise, que vous soyez travailleur autonome ou que vous perceviez un revenu imposable provenant d’autres sources telles que des investissements ou une retraite, tous les Canadiens doivent remplir un formulaire général T1.
Si vous êtes propriétaire d’une entreprise individuelle ou d’une société de personnes, vous devez remplir le formulaire T2125 – état des résultats des activités d’une entreprise ou d’une profession libérale. Toutefois, les propriétaires de sociétés doivent remplir le formulaire de déclaration de revenus des sociétés T2.
Comment obtenir un formulaire T1 Générale vierge en ligne
Pour obtenir une version vierge du formulaire T1 Générale pour l’année courante, visitez la page Trousse d’impôt T1 sur le site Web de l’ARC. Choisissez votre province ou territoire pour télécharger le bon formulaire. Pour remplir le formulaire manuellement, vous pouvez utiliser le même lien afin commander une copie par la poste.
Si vous utilisez TurboImpôt pour produire votre déclaration de revenus, nous vous fournirons et remplirons automatiquement le formulaire en votre nom.
Comment trouver les copies de votre formulaire T1 Générale des années précédentes
Le relevé détaillé de vos impôts est plus qu’une simple formalité administrative. Vous aurez besoin d’une copie de votre formulaire T1 Générale lorsque vous faites une demande pour divers produits financiers et de prestations, tels que :
- Prêts hypothécaires
- Prêts
- Allocation canadienne pour enfants (ACE)
- Crédit pour la TPS/TVH
Si vous ne savez pas comment consulter vos anciennes déclarations de revenus en ligne au Canada, voici les étapes à suivre :
- Visitez le site Web de l’ARC et ouvrez une session dans Mon dossier de l’ARC.
- Cliquez sur l’onglet « Allez aux détails des déclarations de revenus ».
- Trouvez la liste « Services liés » à droite et sélectionnez « Preuve de revenus ».
- Sélectionnez l’année d’imposition voulue dans le menu déroulant.
- Accédez à tous les renseignements généraux de la T1 dans un format convivial et imprimable.
Une copie de votre déclaration de revenus de l’année courante et de celle des 11 dernières années sera enregistrée dans votre compte. Vous devez communiquer directement avec l’ARC afin de demander une copie des relevés les plus anciens.
Les utilisateurs de TurboImpôt n’ont qu’à ouvrir une session dans le portail et à cliquer sur « Voir toutes les déclarations de revenus » sous « Mes déclarations ». Ensuite, cliquez sur « Accéder à vos déclarations de revenus transmises » pour afficher jusqu’à six ans de déclarations antérieures.
Comment obtenir un formulaire T1 Générale vierge pour les années antérieures
Si vous avez oublié de produire une déclaration de revenus, vous cherchez peut-être un formulaire T1 vierge pour les années précédentes. Les taux d’imposition et les calculs diffèrent d’une année à l’autre. Il est donc essentiel d’utiliser le formulaire correspondant à l’année en question.
À l’étape ARC – Trousses d’impôt pour toutes les années, vous pouvez accéder aux copies des formulaires T1 remontant jusqu’à 1985. Vous devez sélectionner la bonne année d’imposition, ainsi que la province ou le territoire dans lequel vous viviez à l’époque, afin de télécharger la trousse d’impôt de l’année appropriée.
Vous pouvez également commander des copies physiques des trousses d’impôt qui vous seront envoyées par la poste. Pour les personnes handicapées, l’ARC offre des formats accessibles, comme les fichiers audionumériques (MP3), le texte électronique, le braille et les gros caractères.
TurboImpôt offre les deux options suivantes pour remplir les formulaires T1 antérieurs :
- TurboImpôt en ligne produit des déclarations de revenus pour l’année d’imposition en cours et les deux années précédentes.
- Avec TurboImpôt Desktop, vous pouvez produire des déclarations pour les cinq dernières années.
Si vous avez plus de quelques années de retard, vous devrez communiquer directement avec l’ARC pour déposer une Divulgation volontaire afin d’être exempté de poursuites, d’intérêts partiels et/ou de pénalités.
Comment remplir un formulaire T1
Nous vous expliquerons comment remplir manuellement les cinq sections clés du formulaire de déclaration de revenus T1 :
Section | Description |
Identification | Dans cette section, vous fournissez des informations personnelles, notamment votre nom complet, votre numéro d’assurance sociale (NAS), votre adresse et votre état civil. Si vous avez une entreprise, remplissez la section Identification de l’entreprise. |
Revenu total | Dans cette section, indiquez toutes les sources de revenus pour l’année d’imposition, telles que les revenus d’emploi, les revenus du travail autonome, les revenus d’investissement, les revenus locatifs, les prestations reçues au titre de votre handicap, etc. |
Revenu net | Pour calculer le revenu net, soustrayez les déductions admissibles (par exemple, les dépenses d’emploi et d’entreprise, les cotisations à un REER) du revenu total. |
Revenu imposable | Déterminez le revenu imposable en soustrayant toutes les déductions admissibles (p. ex., déductions pour options d’achat de titres, pertes en capital nettes, déductions pour gains en capital) du revenu net. L’ARC impose le revenu obtenu aux taux courants de l’année civile. |
Remboursement ou solde dû | Cette section vous permet de calculer si vous recevrez un remboursement d’impôt ou si vous avez un solde à payer. Une valeur positive indique que vous devez de l’argent à l’ARC, tandis qu’une valeur négative signifie que vous recevrez un remboursement. |
Après avoir rempli le formulaire T1, vous pouvez le télécharger et l’envoyer à votre bureau local de l’ARC. Vous pouvez aussi transmettre votre formulaire T1 Générale à l’ARC directement en ligne, à l’aide du service IMPÔTNET.
Que faire s’il y a une erreur dans votre formulaire T1 Générale?
Ne vous inquiétez pas. Nous faisons tous des erreurs. L’ARC vous permet de demander la modification d’une déclaration d’imposition pour les 10 années civiles précédentes.
Si vous constatez une erreur après avoir envoyé votre formulaire T1, vous devrez attendre de recevoir votre avis de cotisation (ADC). Une fois que vous avez reçu l’avis, vous pouvez soumettre une demande de redressement ou de modification.
Voici les trois principales façons de modifier votre déclaration de revenus T1 :
- Mon dossier de l’ARC : Ouvrez une session dans Mon dossier de l’ARC et accédez au service Modifier ma déclaration. Sélectionnez ensuite l’option qui s’applique à votre situation pour effectuer les modifications suivantes :
- Ajouter les feuillets de renseignements fiscaux
- Demander le crédit d’impôt pour personnes handicapées
- Faire des demandes de report de montants
- Modifier certaines déclarations de non-résidents
- ReTRANSMETTRE : ReTRANSMETTRE est un service en ligne qui vous permet de soumettre vos rajustements au moyen du logiciel IMPÔTNET que vous avez utilisé pour produire votre déclaration de revenus. Bien qu’il s’agisse d’un moyen rapide et facile d’apporter des modifications, il ne permet que 9 réévaluations pour une année d’imposition donnée.
- Par la poste : Pour demander des rajustements à votre déclaration de revenus par la poste, vous devez remplir le formulaire T1-ADJ Demande de redressement d’une T1 et le poster à votre centre fiscal local. Incluez toutes les pièces justificatives pour la modification, ainsi que les documents originaux des cotisations, si vous ne les avez pas déjà envoyés à l’ARC.
Sinon, vous pouvez corriger les erreurs en soumettant un formulaire du Programme des divulgations volontaires (PDV). Cela vous permet non seulement de payer les impôts dus (plus les intérêts), mais aussi d’obtenir :
- Allègement des poursuites
- Allègement des pénalités
- Allègement partiel des intérêts
Si vous résidez au Québec et que vous souhaitez modifier votre déclaration provinciale, visitez la page Revenu Québec pour obtenir des instructions détaillées.
Faites vos impôts en toute confiance
Obtenez des conseils et des réponses au fur et à mesure que vous produisez votre déclaration et une révision finale de celle-ci par un expert en impôt avant de la transmettre.
