À quoi s’attendre durant une vérification

L’ARC vous avise par lettre que vous avez été sélectionné aux fins de vérification et précise l’étendue de la vérification. On pourrait vous demander de soumettre certains reçus ou dossiers précis, ou tous les reçus et dossiers d’un type précis, comme les dépenses pour soins médicaux. On pourrait également vous demander de vous préparer à une vérification de vos dossiers à la maison ou à votre travail.

Le planificateur financier certifié George Caners, MBA, CA et auteur du livre « So You Want More Money » est établi à Brockville, en Ontario. Il mentionne que l’attitude du contribuable est un élément important d’une vérification réussie. « L’ARC doit vérifier les dossiers de nombreux contribuables honnêtes pour trouver ceux qui ont recours à la fraude pour éviter de payer leurs impôts », indique-t-il. M. Caners mentionne que selon son expérience, de nombreuses vérifications ont comme objectif d’exiger les reçus. « Il ne faut pas trop s’inquiéter; il suffit de soumettre à l’ARC ce qui est exigé. Vous contribuez ainsi à un meilleur fonctionnement du système pour ceux qui produisent des déclarations honnêtes et à attraper ceux qui ne paient pas leur juste part », indique-t-il Si vous suivez les directives de l’ARC et leur envoyez les documents demandés, il y a de fortes chances que cela sera suffisant.

Selon les reçus et les dossiers que vous présentez, une vérification peut avoir lieu aux bureaux de l’ARC ou à vos bureaux. Au cours d’une vérification portant sur des questions précises, le vérificateur s’assure que les totaux déclarés et déduits sont justifiés par vos livres comptables et que vos livres comptables reflètent des transactions individuelles qu’il peut vérifier. Dans le cas d’une vérification plus complète, le vérificateur veut être en mesure de faire le suivi des revenus et connaître comment vous avez dépensé, économisé ou investi votre argent.

Vos livres comptables doivent indiquer que vous avez inclus et déclaré tous vos revenus, et vos dépenses doivent être documentées avec des reçus comportant une référence sur le mode de paiement, comme un numéro de chèque, une référence bancaire ou une note indiquant que la dépense a été payée comptant. Le vérificateur effectue des vérifications ponctuelles afin de voir si vos livres comptables sont cohérents à l’interne et pourra effectuer une vérification approfondie si vos dossiers présentent des anomalies. Vous pourriez devoir obtenir des documents supplémentaires de la banque et d’autres personnes avec qui vous transigez si vos dossiers sont incomplets. Si tout est en ordre, aucun rajustement de vos impôts ne sera nécessaire. Si vous avez commis une erreur dans vos livres comptables ou dans vos calculs, il pourrait y avoir un solde ou un crédit.

Le vérificateur examine vos documents originaux, comme les reçus, factures, chèques oblitérés et relevés bancaires, et vos documents comptables, comme les calculs de l’impôt, les programmes de comptabilité et la tenue de livre. Si vous utilisez un ordinateur pour tenir vos livres comptables, vous devez en fournir une copie au vérificateur.

Pendant que le vérificateur examine vos livres comptables et vos pièces justificatives, il n’effectuera pas votre tenue de livre pour vous. Si vos dossiers sont incomplets, il vous demandera d’effectuer les corrections, d’obtenir la preuve requise et d’effectuer les calculs nécessaires. Si vos dossiers sont incomplets, la vérification pourrait être plus longue et plus approfondie.

Une vérification identifie souvent des problèmes que le vérificateur veut voir résolus. Vous pourriez avoir un revenu que le vérificateur juge imposable ou vous avez peut-être réclamé des dépenses que le vérificateur croit injustifiées. Par exemple, si vous avez reçu le remboursement d’un prêt, ce montant pourrait apparaître comme un revenu sur votre relevé bancaire et n’apparaîtrait pas dans vos dossiers. Vous devez être en mesure de documenter l’existence de ce prêt et que vous avez reçu des paiements qui remboursaient le prêt. Du côté des dépenses, vous pourriez avoir réclamé des frais d’automobile que le vérificateur juge trop élevés. Vous devez être en mesure de démontrer à quel endroit vous êtes allé, à quelles fins et pourquoi vous croyez que les dépenses sont déductibles. La clé consiste à collaborer avec le vérificateur afin de démontrer que vous avez des raisons valides pour étayer vos réclamations et à documenter ces raisons avec des documents justificatifs détaillés.

À la fin de la vérification, tous les problèmes devraient être résolus. Si vous devez payer un solde impayé, ce sera habituellement en raison d’une erreur involontaire ou d’une mauvaise interprétation d’une réglementation fiscale. Si vos documents sont en règle et que le vérificateur n’a trouvé aucune erreur, aucun impôt ne devrait être exigible. Le vérificateur vous avisera habituellement de ses conclusions et les confirmera dans une lettre. Vous aurez au moins 30 jours pour répondre et accepter ou refuser sa proposition. Même si vous avez fait l’objet d’une vérification, vous devez quand même conserver vos documents et reçus pour une période minimum de six ans après la production de votre déclaration d’impôt et c’est une bonne idée de conserver également les documents de la vérification.