farmerQui n’aime pas déambuler dans un marché agricole? Les tables débordantes de laitues fraîches, d’épinards et de chou frisé, de montagnes de tomates et de piments doux de couleurs vibrantes… les produits offerts à un marché agricole sont un régal pour l’œil et pour l’estomac.  Au Québec et au Canada, nous pouvons profiter des fruits du labeur de milliers d’agriculteurs fournissant des aliments savoureux et sains pour tous.

Surtout lorsque vous songez à tous les défis que doivent rencontrer les agriculteurs avec nos hivers sans fin!

En tant que consommateurs, nous pouvons soutenir nos agriculteurs en achetant leurs aliments locaux et en recherchant « produit au Québec » sur les étiquettes lorsque nous faisons l’épicerie.

Le gouvernement du Canada soutient les agriculteurs en leur offrant des programmes pour encourager la viabilité des fermes tels que Agri-stabilité et des programmes de gestion du risque qui protègent les fermes contre les diminutions de revenus tels que Agri-investissement

Les agriculteurs peuvent également bénéficier d’avantages fiscaux.

Tout d’abord, l’agriculture est une entreprise, par conséquent, les agriculteurs peuvent déduire toutes les dépenses d’entreprise habituelles de leur revenu d’entreprise, y compris les frais d’utilisation de la résidence aux fins de l’entreprise s’ils utilisent leur maison de ferme pour leur entreprise.

Mais l’agriculture est un type particulier d’entreprise; par conséquent, les agriculteurs ont également droit à des déductions que d’autres entrepreneurs ne peuvent pas réclamer, comme le coût de l’engrais et de la chaux, les frais de vétérinaire, de médecin, les frais de reproduction et de réparation des clôtures.   Ils peuvent également déduire les intérêts sur les prêts et le montant déductibles des primes payées au programme d’assurance récolte.

Les agriculteurs bénéficient également d’avantages en termes de gains en capital.  Par exemple :

  • Chaque particulier a le droit de réaliser 750 000 $ de gains en capital en franchise d’impôt sur un bien agricole admissible pendant sa vie.  Les biens agricoles admissibles incluent les biens réels et les contingents utilisés dans une entreprise agricole et les parts dans une société agricole familiale ou une participation dans une société de personnes agricole familiale.

 

  • Si vous êtes agriculteur, vous pouvez transférer la propriété de vos biens à votre conjoint à prix coûtant, ce qui veut dire qu’aucun gain en capital ne sera réalisé jusqu’à ce que votre conjoint dispose du bien.

 

  • Vous pouvez également transférer la propriété de biens en immobilisation utilisés dans votre entreprise agricole à vos enfants à prix coûtant.  Encore une fois, aucun gain en capital ne sera réalisé jusqu’à ce que vos enfants vendent le bien.

Pourtant, il y a un hic; pour avoir droit aux déductions fiscales ci-dessus, vous devez être agriculteur à temps plein et exploiter une ferme comme une entreprise avec l’intention de faire un profit.  Être agriculteur amateur ne compte pas pour les impôts.

Et en plus d’être admissibles à toutes les déductions ci-dessus, il n’y a pas de limite aux pertes que les agriculteurs à temps plein peuvent déduire chaque année. Cette perte peut être déduite de votre revenu de toutes provenances et reportée aux trois années précédentes et au 20 années suivantes.

Si vous exploitiez une ferme comme une entreprise mais que l’agriculture n’était pas la source principale de vos revenus, votre perte sera restreinte et le montant que vous pouvez déduire de vos autres revenus dépendra du montant de votre perte agricole nette.