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Code d’activité économique : Une nécessité pour les déclarants travailleurs autonomes

Si c’est la première fois que vous produisez une déclaration de revenus canadienne (T1) et que vous déclarez des revenus provenant d’un travail indépendant, vous devrez non seulement remplir le formulaire T2125, mais également fournir à l’ARC votre code d’activité économique, aussi appelé code SIC (Standardized Industry Code).

Codes d’activité économique

Les revenus provenant d’un travail indépendant sont déclarés sur le formulaire T2125, État des résultats des activités d’une entreprise ou d’une profession libérale. Ce formulaire doit également comporter un code d’activité économique qui correspond à votre activité principale en tant que travailleur indépendant.  Sans ce code, vous ne pourrez pas utiliser le service IMPÔTNET de l’ARC pour soumettre votre déclaration par voie électronique.

Si vous produisez une déclaration papier, utilisez les codes d’activité économique indiqués sur le site de l’ARC. Si vous utilisez un logiciel comme TurboImpôt pour transmettre votre déclaration avec IMPÔTNET, vous devez utiliser les codes du Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN) de Statistique Canada.

Qu’est-ce qu’un code d’activité économique?

Un code d’activité économique est un numéro à six chiffres utilisé pour préciser le type d’entreprise que vous exploitez. Aux fins de l’impôt, toutes les activités indépendantes, même le travail à la pige et le boulot d’appoint, sont considérées comme des activités économiques. Chaque activité est associée à un code, qu’il s’agisse de commerce au détail, de service de ménage ou de garde d’animaux.

Les codes d’activité économique sont utilisés par Statistique Canada pour suivre les tendances des entreprises, et l’ARC les utilise ces codes pour comparer les entreprises d’une même industrie, car elle recherche les valeurs abérrantes pour lesquelles elle peut effectuer un examen plus détaillé ou une vérification.

Comment trouver mon code d’activité économique?

Si vous êtes un utilisateur de TurboImpôt, nous sommes là pour vous aider. Le code d’activité économique vous est fourni dans le logiciel. Au moment de saisir votre code dans la déclaration, utilisez la fonction Guide pour trouver quel code correspond à votre entreprise. Commencez par sélectionner la catégorie dans laquelle s’inscrit votre entreprise. Affinez ensuite votre recherche à l’aide des sous-catégories pour trouver le code correspondant à votre entreprise. Si votre entreprise exerce plus d’une activité, choisissez le code qui correspond le plus fidèlement à son activité principale.

Que faire si aucun de ces codes ne correspond à mon entreprise?

Étant donné tous les différents types de travail indépendant, il ne pourrait y avoir de code pour chaque entreprise individuelle. Si vous ne trouvez pas de code correspondant exactement à votre secteur d’activité, il existe des options plus génériques. Cherchez les mots « divers » ou « tous les autres ».

Par exemple;

Si votre entreprise fait l’élevage et la vente de gerbilles albinos, vous ne trouverez pas de code « éleveurs de gerbilles ». Vous sélectionnerez plutôt la catégorie « Services », puis la sous-catégorie « Services agricoles ou d’élevage ».  Parmi les options proposées, le code 112999 (Tous les autres types d’élevage divers) serait le meilleur choix.

Grâce à l’utilisation d’un logiciel d’impôt conçu pour les travailleurs indépendants, rien n’est laissé au hasard. TurboImpôt Travailleur autonome vous fournit des instructions étape par étape et des guides clairs pour que la production de votre déclaration de revenus soit simple et facile.

Et si vous vous sentez dépassé, TurboImpôt en direct Revue-conseils Travailleur autonome vous offre des conseils fiscaux illimités pendant que vous faites vos impôts et une révision finale avant de produire votre déclaration de revenus.Vous pouvez aussi choisir TurboImpôt en direct Service complet Travailleur autonome* pour que l’un de nos experts remplisse votre déclaration du début à la fin.

*TurboImpôt en directMC Service complet n’est pas disponible au Québec.