Le financement collectif reste un concept relativement nouveau, mais comme de plus en plus de personnes s’en servent comme source de financement pour leurs diverses entreprises, il devient de plus en plus essentiel d’en comprendre les répercussions fiscales.
Qu’est-ce que le financement collectif?
Le financement collectif est un processus par lequel une personne, un organisme ou une entreprise recueille des fonds pour produire une idée, un service ou un produit. Des étrangers, des membres de la famille et des amis peuvent donner en ligne au projet de financement collectif et en échange se font généralement (mais pas toujours) promettre quelque chose liée à l’idée.
Le montant du don peut varier; la plupart du temps, les montants individuels recueillis grâce au financement collectif sont très petits. L’unicité du financement collectif est l’auditoire de masse en ligne qui est mis à votre disposition. Et voilà le génie du financement collectif : même les petits dons peuvent mener à un grand financement lorsque vous atteignez un nombre important de donateurs. On a été témoin de toute une gamme de projets de financement collectif, comme l’appui de nouveaux livres, la production de films ou des ouvre-bouteilles uniques. Certaines personnes se servent du financement collectif pour recueillir des fonds pour leurs études universitaires.
Types de financement collectif
Il existe essentiellement quatre types de méthodes de financement collectif. La méthode altruiste permet aux personnes de donner tout simplement de l’argent et de ne rien attendre en échange, car le projet vise une cause plus grande; cette méthode est généralement utilisée à des fins de collecte de fonds de bienfaisance. La méthode de prêt permet aux donateurs de recevoir des intérêts en retour de l’argent qu’ils vous prêtent. La méthode d’équité permet aux donateurs d’avoir un intérêt dévolu dans l’entreprise ou l’organisme nouvellement formé qu’ils soutiennent grâce au financement collectif. La méthode de cadeau permet aux donneurs de recevoir quelque chose de concret en échange de leur contribution. Cette dernière méthode devient de plus en plus populaire et répond à l’économie de l’offre et de la demande du monde d’aujourd’hui.
Répercussions fiscales du financement collectif
Les directives fiscales relatives au financement collectif sont encore en peu vagues. La principale cause de l’ambiguïté vient des nombreux types, méthodes et facteurs attribués à l’initiative de financement collectif. Les revenus découlant du financement collectif sont plus souvent considérés comme des revenus d’entreprise à déclarer sur votre déclaration de revenus. Ils peuvent être également traités comme apport en capital, prêt, don ou combinaison de ceux-ci.
Vous pouvez déduire certaines dépenses pourvu qu’elles soient liées à la production et à la livraison de votre projet. Par exemple, supposons que vous décidez de recueillir des fonds par l’intermédiaire du financement collectif pour un projet de production d’un film d’animation. Vous disposez de l’audioscript et vous promettez de donner à chaque donateur un exemplaire du film fini sur DVD. Le DVD se vend 20 $, mais il a coûté 10 $ à produire. Les revenus que vous recueillez sont considérés comme des revenus d’entreprise. Le coût du DVD est considéré comme dépense admissible à déduire sur votre déclaration de revenus. Il existe toutefois une zone grise concernant la somme des coûts liés à la production du film que vous pouvez déduire. Essentiellement, tous les coûts liés directement à la production du film peuvent être déduits des revenus de financement collectif.
