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Démystifier le Bitcoin : Quelles sont ses répercussions sur vos impôts?

Depuis sa création en 2009, le système Bitcoin ne cesse de gagner en popularité, en particulier au cours des dernières années. De nombreux types de marchés acceptent maintenant le bitcoin à titre de devise. Certains commerces ont annoncé qu’ils acceptaient les paiements en bitcoins, des guichets de bitcoins ont été créés, sans compter qu’il a attiré l’attention de gros investisseurs. Une chose est certaine : le bitcoin a fait sa place.

À mesure que le système gagnait en popularité, le gouvernement a dû adopter des mesures pour avoir sa part du gâteau.

Qu’est-ce qu’un bitcoin?

  • Chaque bitcoin utilise un chiffrement unique. Il est possible de miner (revenu d’un travail autonome) ou d’acheter (placement) des bitcoins. Ils peuvent être retracés, tout en préservant l’anonymat du détenteur.
  • Il y a 21 000 000 (21 millions) de bitcoins en circulation à ce jour. Ils peuvent être minés ou achetés par l’intermédiaire de diverses entreprises de minage. La caractéristique la plus prisée du système Bitcoin est qu’il n’est pas contrôlé par une entité précise.
  • Il s’agit d’une cryptomonnaie (ou monnaie numérique), ce qui signifie qu’il s’agit d’une monnaie virtuelle au chiffrement unique retraçable partout à l’intérieur d’un registre ou d’une chaîne de blocs.
  • Elle est échangeable en ligne à partir de votre compte ou portefeuille électronique. Il existe des milliers de types de cryptomonnaies comme le bitcoin sur le marché. Dans tous les cas, peu importe comment vous en faites l’acquisition, que vous les miniez ou les achetiez, les cryptomonnaies sont considérées comme une source de revenus imposables.
  • La différence entre le bitcoin et l’or, par exemple, est sa nature tangible; le bitcoin est virtuel seulement. Il se distingue aussi des actions, même si vous pouvez aussi en acheter ou en vendre, puisqu’il s’agit d’une monnaie.
  • Le minage de bitcoins a des implications fiscales. En fonction du temps que vous y consacrez, vous pourriez devoir déclarer vos revenus en tant que petite entreprise ou travailleur autonome. L’ARC s’attend à ce que vous déclariez vos bitcoins à titre de revenus en convertissant leur valeur en dollars canadiens.

Le système Bitcoin n’est contrôlé par aucune banque, c’est pourquoi l’ARC recommande de faire preuve de prudence à son égard. En fin de compte, la responsabilité revient aux acheteurs et aux mineurs.  Que vous décidiez d’investir dans le marché du Bitcoin ou dans tout autre marché, assurez-vous de bien faire vos devoirs avant de vous lancer.

Le réseau garde une trace de chaque bitcoin offert aux mineurs. L’ensemble des bitcoins minés dans une même période est appelé un bloc. Lorsque l’on regroupe plusieurs blocs ensemble, ces derniers forment des chaînes appelées chaînes de blocs. Les marchés peuvent ainsi faire le suivi de la cryptomonnaie tout en vous permettant de rester anonyme, puisque votre identité est chiffrée en tout temps. Le temps consacré au marché des bitcoins détermine de quelle manière vous devez les déclarer dans votre déclaration de revenus. Assurez-vous aussi de comprendre le principe de gains et de pertes en capital.

Puisque les cryptomonnaies gagnent en popularité, sachez que divers facteurs doivent être pris en considération. Parmi ces facteurs, notons la valeur du bitcoin. Investir dans le bitcoin représente un risque élevé, tout comme les autres biens en forte demande sur le marché.  Tenez-vous au fait des nouvelles tendances et assurez-vous que vos renseignements proviennent de sources fiables. Surveillez le marché et prenez conscience des implications fiscales potentielles si vous ne faites pas bien vos devoirs.

Le gouvernement a mis en place des règles d’imposition ainsi que des calculs qui permettent aux acheteurs et aux mineurs de bitcoins de payer leur juste part d’impôt sur le taux toujours plus élevé du bitcoin.  Exemple :  Vous avez 8 bitcoins. Au moment d’écrire cet article, leur valeur totale est calculée de la manière suivante : 65 139,34 $ x 8 = 521 114,72 $. Vous devez payer de l’impôt sur 260 557,36 $. Là où le calcul devient plus complexe, c’est que si vous avez 0,02 bitcoin, vous devez aussi payer de l’impôt en conséquence. 0,02 x 25 139,34 = 3 257 $ Une différence importante, n’est-ce pas?

Miner ou Acheter

  • Si vous achetez un bitcoin dans le cadre d’un placement, vous devez le traiter comme un gain en capital à titre d’action, comme si vous achetiez de l’or. Ce gain en capital doit être inscrit à la partie 3 de l’annexe 3 – Actions cotées à la bourse, et est assujetti à la moitié du taux d’imposition en vigueur. Le montant d’impôt que vous devez payer dépend de votre taux d’imposition et du montant de vos revenus.
  • Le minage de bitcoins consiste en la création d’un jeton à vendre sur une plateforme précise en trouvant la solution à des équations mathématiques complexes afin d’obtenir des bitcoins en échange. L’ARC considère que vous gagnez ainsi un revenu. Comme vous travaillez pour créer un bitcoin et obtenez un paiement en minant ce bitcoin, l’ARC vous demande de payer de l’impôt. Remplissez le formulaire T2125 – État des résultats des activités d’une entreprise ou d’une profession libérale et indiquez Traitement de données, hébergement de données et services connexes (518210) comme code d’activité économique.

Si vous minez des bitcoins, l’ARC s’attend à ce que vous déclariez les bitcoins gagnés à titre de revenu. Déclarez ce revenu en tant que travailleur autonome ou petite entreprise. Si vous minez des bitcoins, vous ne le faites pas à votre domicile. Utilisez le formulaire T2125. Conservez TOUS vos reçus et autres documents relatifs à vos activités de minage dans l’éventualité où le gouvernement demanderait à les voir.

Si vous minez des bitcoins dans une devise étrangère, cela a aussi des implications fiscales. Vous devez alors convertir leur valeur en dollars canadiens et la déclarer comme revenu étranger.

Si vous achetez ou vendez des bitcoins, l’ARC considère que vous enregistrez un gain ou une perte en capital à la section 3 – Actions cotées à la bourse. Utilisez l’annexe 3 pour en faire la déclaration.

Si vous résidez au Québec, consultez la page suivante sur le site Web de Revenu Québec pour savoir comment déclarer de la monnaie virtuelle dans votre déclaration provinciale.

Quel montant devez-vous déclarer dans votre déclaration?

Lorsque vous vendez un bitcoin que vous avez payé un certain prix, vous devez payer de l’impôt sur la différence. Autrement dit, c’est le gain enregistré à la vente d’un bitcoin qui est imposé. Ainsi, vous ne payez pas deux fois de l’impôt. Le principe est le même si vous enregistrez plutôt une perte.

Références et ressources