Le « code d’activité économique » peut sembler être un terme complexe réservé aux grandes entreprises, mais si vous avez un revenu d’un travail indépendant pour une entreprise parallèle, une entreprise à domicile ou du travail à la pige, vous devrez choisir un code d’activité économique pour votre déclaration de revenus personnelle.Heureusement, une fois que vous savez ce qu’il faut faire, le choix du bon code est un jeu d’enfant.
Qu’est-ce qu’un code d’activité économique?
Votre code d’activité économique aide l’Agence du revenu du Canada (ARC) à catégoriser le travail que vous effectuez. Les codes d’activité économique sont habituellement utilisés à des fins statistiques, mais ils servent aussi à comparer des entreprises similaires. L’ARC peut ainsi découvrir des tendances qui peuvent être utiles dans ses processus d’audit.
Les codes d’activités économiques sont établis par Statistique Canada et utilisent le Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN). Il s’agit d’un système exhaustif englobant toutes les activités économiques.
Les codes d’activités économiques sont regroupés en grandes catégories, appelées aussi codes généraux.
Les codes généraux sont ensuite subdivisés par activités économiques très précises.
Comment choisir mon code d’activité économique?
L’Agence du revenu du Canada (ARC) vous demande de choisir un code dans la liste de codes d’activités économiques généraux. Pour choisir votre code, déterminez l’activité principale de votre entreprise. Il se peut qu’il n’y ait pas de code pour le type de travail particulier que vous effectuez; choisissez celui qui correspond le mieux.
Si vous exercez plusieurs activités, choisissez un code qui correspond à votre activité principale. Voici un exemple de l’ARC :
Supposez que vous exploitez une librairie, mais que vous vendez également des timbres-poste.
Dans ce cas, le code d’activité économique à utiliser sera 451210 (Vente – Librairies et marchands de journaux) et non 491110 (Services postaux).
Vous devrez peut-être considérer votre travail d’une façon plus générale que vous ne le faites habituellement pour choisir le bon code d’activité économique. Par exemple, vous ne vous considérez peut-être pas en « ventes directes », mais si vous vendez des produits Scentsy ou Avon, c’est le code d’activité économique que vous devez choisir.
Où puis-je trouver la liste des codes d’activités économiques?
Vous pouvez trouver la liste des codes d’activités économiques généraux sur le site Web de l’ARC.
Si aucun des codes généraux ne correspond à votre activité, vous pouvez essayer sur la page du Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN) de Statistique Canada. La fonction de recherche par mots clés sur la page du SCIAN de Statistique Canada vous permet de trouver votre code facilement.
