Par Me Chanel Alepin

Au Québec, les taxes à la consommation, soit la TPS pour un taux de 5% et la TVQ pour un taux de 9.975%, sont généralement perçues lors de la vente ou de la fourniture de biens et services. C’est une obligation pour les entreprises de percevoir la TPS et la TVQ au nom du gouvernement, et de la remettre. Il y a des exceptions, c’est-à-dire la vente ou fourniture de biens et services qui ne sont pas sujets à la TPS/TVQ.

Prenons l’exemple de Catherine

Ce billet, grâce à l’exemple de Catherine, illustrera une des exceptions de la vie de tous les jours, mais que les contribuables québécois ne remarquent peut-être pas.

Catherine étudie à l’université en psychologie. Elle terminera sa session en mai et prévoit inviter ses amis à célébrer la fin de session chez elle, mais elle ne veut pas trop dépenser à l’épicerie pour recevoir ses collègues.

Récemment, son ami fiscaliste lui a fait remarquer que certains aliments et boissons à l’épicerie n’étaient pas assujettis aux taxes à la consommation.

Elle décide donc d’uniquement acheter des aliments et boissons détaxés afin que le party coûte un peu moins cher. Toutefois, elle ne sait pas quoi acheter afin de respecter cette règle. En effet, il n’y a pas de rangée intitulée « détaxée » à l’épicerie…

Quels aliments Catherine devrait acheter afin d’éviter la TPS/TVQ?

D’abord, elle doit dire adieu à l’alcool, car les vins spiritueux, bières et autres boissons alcoolisées sont taxables.

Petite exception : le vin de cuisine est détaxé. À moins que les amis de Catherine ne soient loin d’être des connaisseurs, c’est à déconseiller.

Catherine ne pourra pas se rabattre sur les boissons gazeuses, car elles sont taxables.

En ce qui a trait aux jus, ceci pourrait fonctionner, mais Catherine ne pourra acheter les jus contenant au moins 25% de jus naturel.

Côté bouffe, Catherine avait en tête d’acheter sa sorte de « chips » préférée. Elle ne pourra pas aller de l’avant avec cette idée, car les croustilles sont taxables.

Catherine aimerait avoir des légumes et de la trempette, mais plus original : des carottes et du houmous.

Parfait pour les carottes, elles ne sont pas sujettes aux taxes à la consommation.

Par contre, l’houmous déjà préparé est taxable. Elle pourrait acheter tous les éléments de base pour faire le houmous et le cuisiner elle-même, à ce moment ce serait probablement détaxé, dépendamment de la recette.

En vrac, et tel que listé par le site de l’Agence du revenu du Québec, voici une liste d’aliments détaxés :

  • la viande (bœuf, volaille, porc, agneau, viandes préparées, saucisses, etc.);
  • les céréales;
  • les fruits;
  • les légumes;
  • les œufs;
  • les pains;
  • les poissons;
  • les produits laitiers (lait non aromatisé, fromage, beurre, crème, yogourt, etc.).

On peut voir que le principe est que les produits alimentaires de base destinés à la consommation humaine vendus à l’épicerie sont détaxés, mais il y a plusieurs subtilités. Ainsi, si Catherine cuisine des recettes à partir de zéro, elle aura plus de chance de rencontrer son objectif de ne pas payer de TPS/TVQ à l’épicerie. Finalement, Catherine est peut-être mieux d’inviter ses amis au resto, chacun paie sa facture + taxes !

Le panier d’épicerie a un impact sur le portefeuille de Catherine et des familles québécoises chaque semaine, c’est pourquoi il est important de connaitre tous les crédits d’impôt auxquels elles ont droit. Dans son processus d’entrevue guidée, ImpôtRapide tient compte des changements fiscaux les plus récents, comme la Baisse d’impôt pour les familles.

Cette chronique contient de l’information juridique et fiscale d’ordre général et ne devrait pas remplacer un conseil auprès d’un professionnel qui tiendra compte des particularités de votre situation.

À propos de Me Chanel Alepin :

Me Chanel Alepin est avocate et pratique principalement en litige fiscal, en représentant des contribuables lors de leurs négociations avec l’Agence du revenu du Québec et l’Agence du revenu du Canada. Elle approfondit continuellement sa connaissance du litige fiscal, afin de pouvoir résoudre avec créativité les problèmes fiscaux de ses clients entrepreneurs. Elle a la chance de travailler avec son frère, Me Maxime Alepin ainsi qu’avec ses parents Me François Alepin et Me Brigitte Gauthier, qui sont les associés du cabinet d’avocats Alepin Gauthier Avocats Inc, comptant plus d’une vingtaine de juristes à Laval.