Il existe un certain nombre de monnaies numériques avec divers caractères, valeurs et plateformes de négociation. Il est important de savoir comment l’Agence du revenu du Canada traite ces devises et les opérations types en monnaies numériques.

En quoi consiste la monnaie numérique?

La monnaie numérique est une monnaie virtuelle ou un instrument d’échange électronique qui peut être utilisé pour acheter ou vendre des biens ou des services. Il ne s’agit pas d’une monnaie physique que vous pouvez tenir dans la main, mais d’une monnaie virtuelle et en ligne.

Parmi les exemples de monnaie numérique, citons les Bitcoins, les Litecoins et les Dogecoins. Toutes ces monnaies ont des caractéristiques légèrement différentes; elles ne sont pas contrôlées par une banque centrale ou un pays et peuvent généralement être négociées de manière anonyme d’une personne à une autre. Il existe des moyens d’effectuer le suivi des paiements en Bitcoins, mais ceux-ci ne sont pas très fréquents et nécessitent une petite enquête pour savoir qui a pu réaliser l’opération.

Parmi les grands principes associés à ces monnaies numériques, l’argument selon lequel les opérations sont sécurisées en raison de la cryptographie utilisée pour empêcher les doubles dépenses, la contrefaçon ou le vol est souvent mis en valeur. Elles sont anonymes et peuvent franchir les frontières des pays et les gouvernements sans interférence.

Quelles sont les règles fiscales qui s’appliquent à la monnaie numérique?

L’ARC a décidé d’appliquer l’impôt à la monnaie numérique de deux façons. Lorsqu’une monnaie numérique est utilisée pour régler une opération, les règles sur le troc s’appliquent. Il y a troc lorsque deux personnes acceptent d’échanger réciproquement des biens ou des services et d’effectuer cet échange sans utiliser de monnaie légale, telle que le dollar canadien. Généralement, il y a troc lorsque deux parties qui traitent sans lien de dépendance acceptent d’échanger des biens ou des services. Dans le cas d’une monnaie numérique, la valeur peut être difficile à déterminer, mais les biens ou services reçus doivent représenter la valeur prédominante de l’opération. Le vendeur du bien ou du service doit déclarer le produit de la vente, même si l’opération a été effectuée en monnaie numérique.

La deuxième façon d’imposer la monnaie numérique s’applique lorsque la monnaie est achetée ou vendue comme de la marchandise, telle que de l’or. Si vous achetez ou vendez de la marchandise, les gains ou pertes découlant des opérations doivent être déclarés à titre de revenus imposables. Selon la nature de l’opération, ils peuvent être imposés à titre de revenu ou de gain ou perte en capital pour le contribuable.

Risques courants

De nombreuses monnaies numériques sont assez récentes et ne sont pas encore largement acceptées. Le nombre de scandales liés aux monnaies numériques augmente à mesure que leur utilisation se répand. Par exemple, les Bitcoins ont joué un rôle de premier plan dans de nombreux vols à grande échelle et fluctuations de grande valeur. Ces activités illégales ont même conduit une plateforme majeure d’échange de Bitcoins, Mt. Gox, à cesser ses activités et à déclarer faillite. Malgré ces revers, de plus en plus d’entreprises acceptent les Bitcoins pour le paiement de biens et services.

Références et ressources