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Pertes liées à des biens à usage personnel

Lorsque vous disposez d’un bien à usage personnel, vous pourriez enregistrer un gain ou une perte en capital.L’Agence du revenu du Canada exige la déclaration des gains dans les revenus, mais ne vous autorise pas nécessairement à déduire des pertes de biens à usage personnel de votre revenu.

La déduction des pertes au titre de biens à usage personnel dépend de plusieurs facteurs.

Pertes provenant de la disposition de biens à usage personnel

Dans la plupart des cas, si vous subissez une perte en capital liée à des biens à usage personnel, l’ARC considère cette perte comme une dépense personnelle.Par exemple, si vous achetez une voiture et que vous l’utilisez pendant quelques années, vous ne pouvez pas en déduire les pertes dans votre déclaration de revenus. Vous devez plutôt absorber la perte parmi les coûts associés à la possession et à l’utilisation de l’automobile.

Pertes sur biens meubles déterminés (BMD)

Si vous subissez une perte en capital en raison de la disposition d’un bien à usage personnel qui est un objet de collection ou une œuvre d’art, vous pouvez déduire cette perte de votre déclaration de revenus. En particulier, l’ARC vous autorise à déduire des pertes associées aux tirages, gravures, dessins, peintures et sculptures ainsi qu’aux bijoux, folios, manuscrits ou livres rares, timbres et pièces de monnaie. Les pertes sur biens meubles déterminés peuvent être déclarées en fonction des gains en capital seulement dans le cas de la vente d’un BMD. Ces pertes ne peuvent être déduites pour d’autres types de gains en capital.

Créances irrécouvrables

Si vous vendez un bien à usage personnel à une personne sans lien de dépendance avec vous et que celle-ci refuse de vous payer, vous pourriez avoir le droit de demander une déduction pour perte au titre d’une créance irrécouvrable. Pour déduire la perte, vous devez avoir épuisé toutes les voies de recours possibles afin de recouvrer les créances.

Par exemple, si vous vendez un bateau à votre fils et que celui-ci ne vous paie pas, vous n’êtes pas autorisé à demander une déduction pour pertes liées à des biens à usage personnel puisqu’il y a un lien de dépendance entre votre fils et vous. De même, si vous ne faites pas d’efforts pour recouvrer la créance, vous ne pouvez pas déduire cette perte; l’ARC s’attend à ce que vous déployiez des efforts solides de recouvrement de créances.

Calcul des pertes liées à des biens à usage personnel

Essentiellement, pour calculer les gains ou les pertes en capital, vous devez soustraire le prix de base rajusté (le prix que vous avez payé afin d’acheter le bien ainsi que les coûts engagés lors de l’achat) du montant encaissé en contrepartie de la disposition du bien.

Cependant, l’ARC utilise une formule légèrement différente afin de calculer les gains et pertes associés aux biens à usage personnel. Si le prix de base rajusté est inférieur à 1 000 $, vous utilisez quand même 1 000 $ à titre de prix de base rajusté. Parallèlement, si le prix de base rajusté est inférieur à 1 000 $, vous utilisez quand même 1 000 $ à titre de prix de base rajusté.

Par exemple, si vous avez vendu un bateau à 1 500 $ et que vous l’avez obtenu gratuitement, vos gains en capital seraient normalement de 1 500 $. Cependant, puisque l’ARC vous avise d’utiliser 1 000 $ à titre de prix de base rajusté, vos gains liés à des biens à usage personnel équivalent à seulement 500 $.

La différente manière de calculer les gains en capital et les gains sur les biens à usage personnel diminue le montant du revenu à indiquer sur votre déclaration de revenus au titre des gains de biens à usage personnel. Cependant, elle ne présente pas d’avantages importants lorsque vous déduisez des pertes.

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