Habitation

Économiser de l’argent par le biais de votre résidence principale.

Parfois, une cabane en forêt ne cadre pas avec les horaires de travail, le temps passé avec les amis ou un bon signal Wi-Fi. Si votre famille est devenue trop grande pour votre maison de vacances, il serait peut-être temps de penser à la vendre. Dans la plupart des cas, tous les bénéfices réalisés sur la vente d’un chalet sont assujettis à un impôt sur les gains en capital.  Mais avec un peu de planification et un peu de paperasse, vous pourriez économiser de l’argent avec votre exemption pour résidence principale.

Qu’est-ce qu’un impôt sur le gain en capital?

Si vous vendez votre propriété pour plus que vous ne l’avez payée, les bénéfices réalisés constituent un gain en capital. Heureusement, au Canada, le gain en capital réalisé sur la vente de votre résidence principale est exempt d’impôt dans la plupart des cas. Même si les détails de la vente doivent être déclarés dans votre déclaration de revenus, l’exemption relative à la résidence principale vous permet de conserver vos bénéfices (des règles spéciales s’appliquent si vous avez loué votre maison ou si vous l’avez utilisée à des fins commerciales).

Qu’est-ce qu’une résidence principale?

Votre résidence principale est votre domicile principal. C’est là où vous vivez la plupart du temps. Votre résidence principale peut être une maison, un chalet, un condo, une maison mobile ou même une maison flottante.

Le bien doit satisfaire aux quatre conditions suivantes :

  • C’est une résidence que vous avez acquise uniquement dans le but d’y vivre.
  • Vous en êtes le seul propriétaire, ou vous et une autre personne en êtes propriétaires.
  • Vous, votre époux ou conjoint de fait, votre ex-époux ou ancien conjoint de fait ou l’un de vos enfants avez habité ce logement à un moment quelconque de l’année.
  • Vous l’avez désigné comme votre résidence principale.

La désignation d’un bien comme résidence principale se produit lorsque vous vendez ou êtes réputé avoir vendu la totalité ou une partie du bien. Vous pouvez désigner votre domicile pour toutes les années où vous en étiez propriétaire et vous l’avez utilisée comme votre résidence principale (vous êtes limité à une résidence principale par année – aucun changement autorisé à la mi-année).

Seulement une résidence par année peut être désignée comme la résidence principale d’époux ou de conjoints de fait. En d’autres mots, vous et votre conjoint devez avoir le même bien désigné à vous deux.

Comment économiser de l’argent en changeant de résidence principale.

Si la valeur de votre maison d’été a considérablement augmenté au fil des ans, le changement de résidence principale pourrait se traduire par de grosses économies au temps des impôts. Tous les bénéfices pourraient être exemptés de l’impôt sur les gains en capital.

Par exemple, imaginez que vous possédez une maison en ville et un chalet à la campagne. Le marché immobilier tourne au ralenti en ville et la valeur de votre maison n’a pas beaucoup augmenté depuis que vous l’avez achetée. Les prix des propriétés autour du lac atteignent des niveaux jamais vus et vous décidez de vendre votre maison d’été.  Si la valeur du chalet a augmenté plus que la valeur de la maison, il est logique de désigner le chalet comme votre résidence principale. Les bénéfices seront exemptés de l’impôt sur les gains en capital.

Une fois que le chalet est vendu, vous devriez alors désigner la maison comme votre résidence principale. À partir de ce moment, pour toutes les années pendant lesquelles vous garderez la maison comme votre résidence principale, les gains seront exemptés de l’impôt sur les gains en capital. N’oubliez pas que toute hausse de valeur antérieure (pendant le temps que votre chalet était votre résidence principale) ne sera pas exemptée.