Par Jennifer Gorman, ImpôtRapide
Les questions portant sur la déduction des frais médicaux sont parmi celles que l’on me pose le plus souvent. Bien que le sujet puisse paraître simple, il peut donner lieu à des questions complexes. Voici les trois principales choses que vous devriez savoir sur la déduction des frais médicaux :
- La règle du trois pour cent
Beaucoup de contribuables s’attendent à recevoir une déduction pour chaque dollar dépensé pour des frais médicaux. En fait, le montant que vous pouvez demander est établi selon votre revenu. Étant donné que le crédit pour frais médicaux est conçu pour aider les contribuables qui doivent payer des frais médicaux élevés au cours de l’année, seule une partie de vos dépenses se traduit par une déduction. Ainsi, le montant le moins élevé entre 2 208 $ et 3 % de votre revenu sera soustrait du montant total de vos frais médicaux. À titre d’exemple, si votre revenu net est de 60 000 $, la première tranche de 1 800 $ de vos frais médicaux ne sera pas considérée pour le crédit. Donc, si le total de vos frais médicaux s’élève à 2 000 $, vous aurez droit à un crédit de 200 $ seulement.
- La règle des douze mois
Contrairement à la plupart des autres dépenses, les frais médicaux ne doivent pas nécessairement avoir été engagés au cours d’une année civile donnée. Vous pouvez choisir la période de 12 mois que vous voulez utiliser. Du moment que la période de 12 mois se termine pendant l’année d’imposition en cours, vous pouvez utiliser la période de dépenses la plus avantageuse dans votre cas. Supposons que vous avez engagé de nombreux frais médicaux entre novembre 2015 et mars 2016. Vos deux enfants ont eu besoin d’appareils d’orthodontie, votre conjoint a dépensé une fortune pour ses lunettes et vous avez eu des traitements de physiothérapie après une chute. Si vous choisissez d’utiliser l’année civile, le montant de votre déduction pour frais médicaux pourrait être moins élevé. Pourquoi? Parce que la règle du 3 % sera appliquée en 2015 et également en 2016. Par contre, si vous choisissez la période de 12 mois entre le 1er novembre 2015 et le 31 octobre 2016, vous pourrez combiner tous ces frais dans vos déclarations de 2016. Cette approche maximise l’effet de votre crédit, puisque la totalité de vos frais sera soumise à la règle du 3 % une fois seulement. Si vous choisissez de modifier votre période de 12 mois, assurez-vous de retenir les dates utilisées pour les années subséquentes.
- Quel conjoint devrait demander le crédit?
Cette question est souvent soulevée étant donné qu’un conjoint peut demander le crédit pour frais médicaux pour toute la famille. Ma réponse habituelle est « ça dépend ». Cela dépend en effet du revenu de chaque conjoint et des crédits auxquels chacun d’entre eux a droit. De façon générale, le conjoint qui gagne le revenu le plus faible obtiendra une déduction plus élevée. En raison de la règle du 3 %, le conjoint qui gagne le moins doit atteindre un seuil de frais médicaux plus bas pour obtenir le crédit d’impôt. Ainsi, si un des conjoints a un revenu net de 70 000 $, seules les dépenses de plus de 2 100 $ seront appliquées comme déduction. Si l’autre conjoint a un revenu net de 30 000 $, tout montant supérieur à 900 $ sera appliqué à la déduction.
Il y a toutefois une exception à cette règle générale. Si un conjoint a suffisamment de crédits pour réduire son impôt à payer à zéro, les frais médicaux ne serviraient à rien s’il les demandait. Par exemple, si vous avez de nombreux crédits non utilisés pour vos frais de scolarité d’années antérieures, ces crédits pourraient être suffisants pour réduire votre impôt à payer à zéro. Puisque le crédit pour frais médicaux est presque toujours non remboursable, il ne serait pas avantageux pour vous de le demander dans votre déclaration. ImpôtRapide comprend un excellent outil pour vous aider à déterminer quel conjoint devrait demander le crédit. L’Optimiseur de frais médicaux utilise les données provenant des déclarations de chaque conjoint et détermine lequel devrait demander le crédit pour frais médicaux pour en tirer le maximum.
