Presque tous les propriétaires d’entreprise savent que la gestion peut être difficile. Mais cela comporte aussi de nombreux avantages. Non seulement vous aurez un sentiment d’accomplissement, mais vous bénéficierez également d’excellents allègements fiscaux! C’est pourquoi, lorsque vous possédez et exploitez une entreprise au Canada, vous devez surtout connaître la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente harmonisée (TVH), ainsi que la manière dont elles s’appliquent aux produits et services que vous offrez à titre professionnel.
Puisque la TPS/TVH varie d’une province à l’autre du Canada, voici un guide complet sur la TPS/TVH extrêmement utile. Même si vous connaissez bien la TPS/TVH, vous ignorez peut-être les nombreuses exceptions. Lorsque des produits ou services figurent sur la liste des exemptions pour la TPS ou la TVH, par exemple, vous n’avez pas besoin de percevoir ni de payer de taxes pour ceux-ci. Autrement dit, vos clients n’ont pas à payer ces taxes lorsqu’ils achètent vos produits et services, et vous n’avez pas à les verser puisqu’elles n’ont pas été perçues. Passons maintenant aux détails.
- Les travailleurs autonomes et les pigistes au Canada peuvent être tenus de percevoir et de payer la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente harmonisée (TVH).
- De nombreux produits et services sont exonérés de la perception et du versement de la TPS/TVH.
- Si les ventes de votre entreprise sont inférieures à 30 000 $ par année, vous n’avez pas à percevoir ou à verser la TPS/TVH.
Les produits et services sont-ils tous assujettis à la TPS/TVH?
Le type de produits ou de services que vous offrez et le montant des ventes effectuées par votre entreprise détermine en grande partie si vous devez facturer la TPS/TVH. Il existe de nombreux cas où un propriétaire d’entreprise peut ne pas être tenu de percevoir ou de payer la TPS/TVH pour les produits ou services qu’il a fournis. L’exception la plus courante concernant la perception et le paiement de la TPS/TVH est si vous exploitez une petite entreprise.
Dois-je facturer la TPS/TVH pour mes services?
De nombreux services professionnels sont exonérés de la TPS/TVH, tout comme les services liés à la fourniture de logements. Voici des exemples de services figurant sur la liste d’exemptions relatives à la TVH en Ontario :
Services de santé, médicaux et dentaires – Lorsque des médecins et dentistes agréés fournissent des soins de santé et des services dentaires pour des raisons médicales, ces services sont exempts de la TPS/TVH.
Services de garde d’enfants – Les gardiens d’enfants et les fournisseurs de services de garde qui s’occupent d’enfants de moins de 14 ans pendant moins de 24 heures par jour sont également exonérés.
Services d’enseignement – De nombreux services d’enseignement sont exonérés, y compris les cours de formation professionnelle, le tutorat et les leçons de musique.
Services d’une institution financière – Les services financiers tels que le prêt d’argent et les frais bancaires sont exonérés de la TPS/TVH.
Aide juridique – Les entreprises qui fournissent des services d’aide juridique ne sont pas tenues de percevoir ou de verser la TPS/TVH pour ces services.
Services d’assurance – Les services que les agents fournissent à leurs clients pour les aider à obtenir des polices d’assurance sont exonérés de la TPS/TVH. Cela s’applique aussi bien au client qu’à l’entreprise.
Biens et services fournis par des organismes de bienfaisance – Certains types de biens et de services sont exonérés lorsqu’ils sont fournis par des organismes sans but lucratif. Par exemple, les distributeurs d’eau ou de nourriture, et les organismes de bienfaisance qui fournissent des services de transport en commun n’ont pas besoin de percevoir ou de payer la TPS/TVH pour ces services.
Dois-je facturer la TPS/TVH en tant qu’entrepreneur indépendant?
L’ARC considère les entreprises qui vendent moins de 30 000 $ par année comme un petit fournisseur. Et les petits fournisseurs ne sont pas tenus de s’inscrire pour percevoir la taxe sur les produits et services ou la taxe de vente harmonisée ou de les payer, à moins qu’ils n’offrent des services de taxi ou de covoiturage.
Cette règle s’applique également si vous êtes un entrepreneur indépendant, à condition que vous vendiez plus de 30 000 $ par année en biens et services.
Tous les produits sont-ils assujettis à la TPS/TVH?
Les biens matériels ne sont pas tous assujettis à la TPS/TVH. Par exemple, les exemptions de TPS en Colombie-Britannique incluent ce qui suit :
Vente d’une maison utilisée comme résidence – Si vous vendez un bien immobilier qui a servi la dernière fois à des fins résidentielles, la vente est exemptée de la TPS/TVH.
Locations résidentielles à long terme – Les locations qui durent un mois ou plus sont considérées comme des locations à long terme et sont exemptées de la TPS/TVH.
Charges de copropriété résidentielle – Les charges de copropriété perçues pour les logements en copropriété sont également exonérées.
Produits détaxés – Bien qu’ils ne soient pas techniquement exonérés, plusieurs produits sont taxés à 0 %; par conséquent, vous n’avez pas besoin de percevoir ni de verser la TPS ou la TVH pour ces produits. En voici quelques-unes :
- Produits d’hygiène féminine
- Produits alimentaires
- Bétail
- Médicaments sur ordonnance
- Certains appareils médicaux
Avantages fiscaux supplémentaires découlant des exemptions pour la TPS/TVH
Ne pensez pas que vous êtes trop petit pour profiter de ces exemptions. Que vous soyez pigiste ou que vous exploitiez une petite entreprise en ligne, lorsque votre entreprise fournit des services exonérés de TPS/TVH, elle peut réduire vos exigences de versement de taxes. En fait, le fait de connaître la liste des services admissibles exemptés de TPS/TVH avant de démarrer votre entreprise pourrait être un facteur qui sert à déterminer le type d’entreprise que vous aimeriez avoir.
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